Avocat Contract management

Pour tout contrat informatique et télécoms, l’avocat investi d’une mission de contract management va fournir les outils pour fluidifier les relations entre les intervenants, piloter le projet sur les budgets, les délais et la qualité des livrables et ainsi contribuer à sa bonne fin.

Le contract management est un processus qui permet de maximiser les résultats tout en minimisant les risques.

Cela nécessite non seulement une bonne connaissance des différentes architectures contractuelles du domaine informatique et de leur cadre juridique, mais également le recours à de bonnes pratiques pour administrer et exécuter au mieux les contrats, en particulier lorsqu’ils sont complexes.

Partenaire privilégié de la DSI comme des entreprises du numérique, le cabinet propose un service de contract management ou pilotage de contrat adapté et à forte valeur ajoutée du « kick off » d’un projet informatique ou télécoms jusqu’à livraison, voire jusqu’au terme de la période de garantie.

Car, en effet, malgré tout le soin apporté à la rédaction, puis à la négociation d’un contrat informatique et télécoms, la réussite du projet concerné n’est pas nécessairement garantie pour au moins cinq raisons à la fois :

  • techniques :
    • l’évolution des technologies sur les projets durant plusieurs années ;
    • une conduite du changement parfois plus longue qu’anticipée ;
    • l’intervention en cours de projets de nouveaux intervenants (assistant à maîtrise d’ouvrage, éditeurs tiers) pour combler les insuffisances constatées de l’une ou l’autre partie ;

  • économiques :
    • la nécessité d’un pilotage par les budgets sur les prestations en régie en cours de projet ;
  • et juridiques :
    • l’absence de caractère directement opérationnel des clauses du seul contrat, aussi bien rédigé soit-il ;
    • l’inadaptation du régime de responsabilité contractuelle des articles 1149 à 1151 du Code civil aux contrats complexes relatifs à des projets d’une certaine ampleur (contrats d’intégration, notamment) : les clauses maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, de responsabilité et en particulier de plafond de responsabilité sont toujours challengées et confrontées à la réalité du projet.

C’est pourquoi le cabinet a développé une démarche et des outils de contract management, qui sont le produit d’une longue expérience en matière d’implémentation de contrats.

Avocat spécialiste en contract management

L’informatique est l’ADN du cabinet d’avocat informatique fondé par Alain Bensoussan en 1978. Le « contract management » est l’un des services à plus forte valeur ajoutée du cabinet, faisant de l’avocat le partenaire de confiance pour chaque étape d’un projet informatique et télécoms.

Expertise avocat contract management et droit

Le cabinet fait l’objet de nombreuses distinctions accordées, soit par les professionnels eux-mêmes, soit par des organismes qualifiés. En tête du classement 2019 des meilleurs cabinets d’avocats en France établi par le magazine Décideurs (Leaders league) dans le secteur Innovation, Technologies & Propriété intellectuelle, le cabinet est qualifié d’« incontournable » dans les domaines de l’informatique, de l’internet et des données personnelles.

Dans le palmarès 2019 des cabinets d’avocats de France, publié par Le Point en partenariat avec Statista, un institut indépendant, le cabinet apparaît parmi les meilleurs cabinets d’avocats de France :

  • en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication ;
  • en droit de la propriété industrielle ;
  • en droit de la propriété littéraire et artistique.

Parce que le cabinet a également une importante activité d’audit et d’expertise technique en contentieux informatique, à chaque moment critique d’un projet, il sera en mesure de fournir le conseil le plus pertinent à la lumière de cette expérience contentieuse.

Cette activité s’exerce dans un environnement normatif riche (Dictionnaire de management de projet, Afnor Xème édition, normes Afnor …), parfaitement maîtrisé.

Parallèlement à ses activités métiers, le cabinet a développé une importante activité éditoriale depuis sa création. Cette politique de publication, à laquelle contribuent une équipe de 80 avocats et juristes technologues, lui permet de mettre en œuvre une veille juridique permanente dans ses secteurs d’intervention.

Le cabinet publie deux ouvrages « Informatique Télécoms Internet » aux Editions Francis Lefebvre (5e éd.) et « Informatique et libertés » aux Editions Francis Lefebvre (3e éd. à paraître) Il édite également une lettre électronique mensuelle « Juristendances Informatique et Télécoms » depuis 2003, qui permet de développer une relation personnalisée et pérenne avec ses clients et partenaires.

Il diffuse son expertise au plan national et international, au travers de conférences auprès des entreprises et des universités, souvent organisées en partenariat avec des organismes de formation ou des sociétés de conseil en informatique, Eric Le Quellenec et Alain Bensoussan ont rédigé un ouvrage de référence sur le contract management en 2019 (1ère éd.).

Prestations avocat contract management et droit

Très présent dans les secteurs de pointe de par sa clientèle, le cabinet a une connaissance et une vision stratégique des technologies à cinq ans. Cette compréhension des technologies lui permet ainsi d’offrir une gamme complète de prestations fondées sur une approche concrète du droit, qui allie la connaissance juridique spécifique d’un domaine et/ou d’une technologie à celle des concepts métiers des secteurs technologiques.

Dans le cadre de son activité Avocat Contract management et droit, le cabinet d’avocat informatique fournit une assistance consistant en :

  • la formalisation d’une matrice des responsabilités (de type RACI) ;
  • un contrôle des dossiers de spécifications techniques, fonctionnelles et d’interface (ou demi-interfaces) ;
  • la négociation, l’actualisation et l’implémentation d’un plan qualité projet (PQP) ou plan d’assurance qualité (PAQ) ;
  • la tenue et à l’animation de comités opérationnels juridiques en cours de projet ;
  • la bonne gouvernance du projet (validation de l’ordre du jour des comités, des comptes-rendus et plan d’actions) ;
  • la formalisation et à la mise à jour de dossiers de risques juridiques et techniques ;
  • la détermination et la mise en œuvre d’un plan de continuité d’activité (PCA) en toutes circonstances ;;
  • la gestion de crise affectant tout projet par la mise en place d’une instance de gouvernance ad hoc (cellule de crise projet) ;;
  • un contrôle des jeux de tests, cahiers de recette et tout livrable utile au contrôle de la conformité des différents lots du projets ;
  • l’analyse juridique et le suivi des procès-verbaux de recette ;
  • la négociation d’avenants ou de contrats accessoires (AmoA, Amoe) ;
  • la souscription et la mise à jour des assurances responsabilité professionnelles à tout moment du projet ;
  • la stratégie d’innovation.

Ces livrables peuvent être mobilisés unitairement ou par ensemble par une offre de type plateforme avec dématérialisation totale de la prestation, tout en gardant une grande proximité avec les équipes du cabinet.

L’ensemble de ces livrables peut lui-même être piloté en mode projet avec un plan qualité propre à la relation avec le cabinet, outre la mise à disposition d’un espace numérique dédié pour un suivi optimal des échanges entre le cabinet et les différentes équipes opérationnelles.

Son expertise en gestion de cellule de crise consiste, notamment, en l’assistance à la définition d’un plan stratégique, la mise en œuvre de recommandations sur la base d’une stratégie arrêtée, l’élaboration et la négociation de contrats et d’avenants, l’identification, la classification d’éléments et problèmes techniques ou la mise en place de tests opérationnels.

Dans les situations pré-contentieuses et contentieuses en informatique, le cabinet procède à l’évaluation des dommages et des préjudices à l’aide d’une équipe de spécialistes.

International

Parallèlement à ses activités en France, le cabinet d’avocat informatique peut s’appuyer sur son réseau international Lexing ® et son réseau de correspondants habituels implantés dans le monde entier et intervenir pour des entreprises multinationales.

Equipe avocat contract management

L’équipe dédiée intervient de manière très réactive et peut constituer de manière immédiate une cellule de gestion de crise en cas de besoin. De nombreux outils peuvent être déployés par le cabinet grâce à une offre en plateforme pouvant inclure : espaces collaboratifs en ligne, outils de génération de contrat, chatbot Manon, télé et visioconférence, notamment.

Chaîne YouTube avocat contract management

Toutes nos vidéos sont diffusées sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan-Avocats. Abonnez-vous gratuitement.

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Alain BensoussanEric Le Quellenec