Bancassurance : un Système d’Archivage Electronique (SAE) probant

Bancassurance Banques et assurances (Bancassurance) sont, sans aucun doute, les acteurs dont l’activité peut reposer encore beaucoup sur le « papier ». Il n’est qu’à voir, pour s’en convaincre, le nombre de documents remis au client pour une opération de crédit conso par exemple.

En même temps, le foisonnement des bases de messagerie, des bases GED et des données issues des applications métiers et éditiques rendent de plus en plus difficile la maîtrise normale des flux documentaires réglementés. A l’heure du numérique (presque) tous les acteurs du secteur Bancassurance s’interrogent pour évaluer leur marge de manœuvre en terme de dématérialisation et d’archivage électronique.

Qui se lance dans la dématérialisation des contrats, qui dans l’archivage des échanges clients, qui encore dans des projets de coffre-fort électronique.

Mais à la différence de bon nombre d’acteurs, la question de l’archivage électronique est particulièrement exacerbée pour les acteurs de la bancassurance du fait du nombre impressionnant de contraintes réglementaires liées à la traçabilité : directives européennes, dispositif français Tracfin visant à lutter contre le blanchiment d’argent sale, Cnil, loi Sarbanes-Oxley, etc., autant de textes qui imposent de conserver de gros volumes de documents, afin de pouvoir les produire à tout moment.

Le SAE, Système d’Archivage Electronique doit, en outre, respecter les normes en vigueur en matière d’archivage électronique à valeur probante : norme Européenne Moreq 2 et nouvelle version de la norme NF Z 42 013.

Archivage électronique et compliance : les bonnes pratiques en milieu bancaire, 24-1-2012

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