Blockchains : de la technologie des algorithmes à la technique juridique
Alain Bensoussan évoquera l’encadrement juridique et éthique des blockchains le 7 février prochain à la Cour de cassation.
Dans le cadre de cycle de conférences « Entre mystères et fantasmes : quel avenir pour les blockchains ? » qu’organise la Cour de cassation tout au long de l’année 2019 sous la direction scientifique des professeurs Nathalie Blanc, Bernard Haftel et Mustapha Mekki, Alain Bensoussan interviendra le 7 février prochain lors de la séance inaugurale sur le thème : « De la technologie des algorithmes à la technique juridique ».
Encore assez largement méconnue du grand public, souvent associée à la crypto-monnaie comme le bitcoin, la technologie blockchain (ou « chaîne de blocs » en français) – censée permettre de gagner en sécurité, traçabilité, rapidité et coût pour différents types de transactions – est l’objet de tous les fantasmes, certaines y voyant une révolution là où d’autres ne cachent pas leur scepticisme.
Blockchains : vers un encadrement juridique « Ethics by design »
Une chose est certaine, alors que se dessinent progressivement les prémices d’un cadre légal propre à cette technologie à fort potentiel, il est nécessaire de réfléchir -comme pour toute innovation reposant sur des systèmes algorithmiques– à un encadrement juridique et éthique dédié basé sur la confiance, la transparence et le principe « ethics by design ».
Autant d’enjeux qu’évoquera Alain Bensoussan à cette occasion, en incluant la nécessaire compatibilité de la blockchain au regard de la réglementation Informatique et libertés, à l’heure où la Cnil s’est saisie de ce sujet en proposant des solutions concrètes aux acteurs qui souhaitent l’utiliser dans le contexte d’un traitement de données personnelles. Compte-tenu des enjeux économiques et de souveraineté liés à une telle technologie, il est en tout état de cause fondamental que la France s’empare de cette nouvelle tendance.
Programme :
Modérateur :
- Mustapha Mekki, professeur à l’Université Paris 13 (co-directeur de l’IRDA)
Intervenants :
- Alain Bensoussan, avocat à la Cour
- Eric Caprioli, avocat à la Cour
- Jean-Michel Mis, député, co-rapporteur de la mission d’information sur la blockchain
- Vincent Gautrais, professeur à l’université de Montréal
- Nicolas Laurent-Bonne, agrégé des facultés de droit, professeur à l’université de Clermont-Ferrand
- William O’Rorke, avocat chez Blockchain Legal
Grand’chambre de la Cour de cassation, de 17h00 à 19h00
Inscriptions
Programme complet des conférences
Eric Bonnet
Avocat, Lexing Alain Bensoussan Avocats
Directeur de la communication juridique