Le réseau Lexing vous informe… sur la diffamation en ligne

Le réseau Lexing vous informe sur la diffamation en ligneDans ce numéro spécial international, les membres du réseau lexing ®, abordent la diffamation en ligne. Sur les réseaux virtuels, les risques sont en effet bien réels.

Alors que Facebook vient de fêter son 10e anniversaire, les réseaux sociaux, apparus en 1995 et symboles du Web 2.0, font aujourd’hui partie intégrante de notre quotidien et soulèvent de nouvelles problématiques, qui ne se limitent pas à la protection des données personnelles.

Formidable outil de liberté d’expression, les réseaux sociaux sont malheureusement également le support de multiples dérives en ligne : cyberharcèlement, revenge porn, happy slapping, faux avis de consommateurs, astroturfing, insultes, dénigrement, etc.

Ces dernières années, les poursuites en diffamation pour des propos tenus sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Google, etc.) ont ainsi décuplées. Sur Twitter, le phénomène est tel qu’un nouveau mot est apparu pour désigner la diffamation dans la twittosphère : le « Twible », issu de la contraction en anglais des mots « Twitter » et « libel » (diffamation écrite). Sur les réseaux virtuels, les risques de sanctions (financières ou extrapatrimoniales) sont bien réels. Un simple tweet ou retweet de 140 caractères peut ainsi coûter 140K, comme l’a appris à ses dépens un étudiant australien pour des propos dénigrants tenus à l’égard de son professeur.

Les conséquences peuvent par ailleurs s’avérer dévastatrices pour l’e-réputation dont la maîtrise est aujourd’hui essentielle. Il est donc important de bien appréhender tous les composants de la diffamation en ligne (identification de la sphère publique-privée, influence de l’anonymat, identification des responsabilités, administration de la preuve numérique, gestion du droit à l’oubli), tout en évitant l’écueil de l’ « effet Streisand ».

En France, la liberté d’expression s’arrête où commence la diffamation. Depuis la LCEN, les sites Internet sont soumis aux mêmes droits et obligations que les organes de presse. Peu importe que l’on soit journaliste ou particulier, que l’on s’exprime en ligne ou hors ligne, la législation ne fait pas de distinction : chacun est responsable de ses propos et s’expose à des sanctions pénales, lesquelles s’avéreront d’autant plus sévères si la diffamation revêt un caractère racial, religieux ou xénophobe.

Récemment, les juridictions françaises se sont prononcées sur des questions relatives à la diffamation en ligne. La Cour de cassation a ainsi statué sur le caractère privé ou non d’une page Facebook, le premier Twibel français s’est soldé par une relaxe et Google a été condamné au déréférencement de liens renvoyant à des propos sur Facebook jugés diffamatoires.

Qu’en est-il dans les autres pays ? Les membres du réseau Lexing® Allemagne, Belgique, Grèce, Italie, dressent un tableau de la situation actuelle à travers le monde.

Lettre Juristendances Internationales Informatique et Télécoms n°8 Nov. 2014

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