Quels droits pour les robots ? tel était le thème abordé par Alain Bensoussan à l’Institut Multi-Médias le 22 janvier 2016.
L’autonomie grandissante du robot grâce à l’intelligence artificielle conduit à s’interroger sur l’opportunité de conférer au robot un statut juridique spécifique. On ne peut pas aujourd’hui, assimiler à un grille-pain, un robot qui est capable d’autonomie en termes de mobilité, mais également sur le plan intellectuel par ses prises de décisions.
Lorsque dans un environnement ouvert, le robot prend des décisions que personne n’a programmées (à l’inverse d’un automate), on peut se poser la question d’une forme de pensée primitive, voire d’un début de conscience.
Alain Bensoussan est l’auteur d’un projet de charte éthique sur « les droits et devoirs des robots » et prône une démarche éthique dans la réflexion juridique devant conduire à un droit des robots.
Au sens de la présente charte, on appelle robot une machine intelligente pouvant prendre des décisions ne se réduisant pas à des automatismes, se déplaçant de manière autonome dans des environnements public ou privé et agissant en concertation avec les personnes humaines (art. 1er de la charte).
Nous sommes face à une rupture technologique. Les robots sont caractérisés par trois technologies : des capteurs hyper performants, des calculateurs à très grande capacité de traitement et l’intelligence artificielle qui dote les robots d’une forme primitive de pensée. C’est cette intelligence artificielle « apprenante » qui les distingue des objets ou des animaux.
L’évolution de la robotique induite par l’intelligence artificielle conduira à créer un droit des robots avec ses spécificités, chaque catégorie de robots pouvant nécessiter l’adoption d’un régime propre.
La « personnalité robot » constituera la pierre angulaire du droit commun des robots. II s’agit d’exprimer une catégorisation inédite entre les personnes (physiques ou morales) et les choses. A ce concept est associé un régime visant à sécuriser l’insertion des robots, tant dans le tissu économique que social, centré sur les impératifs notamment d’identification et de responsabilisation.
Quels droits pour les robots ?, Institut MultiMédias @IMMParis, le 22 janvier 2016.