Ethique, droit et robots : quelle régulation ?

Ethique, droit et robots : quelle régulation ?Ethique, droit et robots : quelle régulation ? Tel est le thème abordé par Alain Bensoussan au Centre de Droit des Affaires et de Gestion (CEDAG) de l’Université Paris Descartes.

Cette intervention avait lieu dans le cadre de la 4ème Journée de recherche de l’AIM « IT & Culture », le 6 juin 2014.

Cette manifestation parrainée par l’Association Information et Management (AIM), avait pour thématique « l’éthique des systèmes d’information et la culture ».

Un droit des robots ? Il est évident que les robots ne sont pas des choses et que la régulation relative aux humains est inapplicable. Il faut trouver des points d’équilibre entre droit et éthique pour ce nouveau genre.

Les premiers pas internationaux des robots dans la sphère juridique laissent encore une très grande place pour une approche éthique des nouvelles technologies.

Les robots n’ont pas encore de place dans notre système juridique. Les robots dotés d’une intelligence artificielle n’entrent pas facilement dans la catégorie des biens matériels. On ne peut pas non plus leur appliquer le droit des animaux, les robots ne sont pas encore dotés d’une sensibilité. Il ne peut davantage s’agir d’appliquer le droit des personnes, aujourd’hui inapproprié.

En France comme en Europe, les cadres légaux et réglementaires ne permettent pas d’encadrer les activités robotiques. Il faut donc créer un nouveau cadre, un droit des robots, entre le droit des biens et des personnes.

L’intervention de Maître Bensoussan a fait l’objet d’un article qui a été sélectionné par le comité scientifique, et proposé à la publication dans un ouvrage collectif aux éditions Cambridge Scholars Publishing, à paraître courant 2015.

Programme « Ethique, technologies de l’information et culture », le 6 juin 2014.

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