Juristendances Informatique et Télécoms n°157-2015

Juristendances Informatique et Télécoms n°157-2015L’édito de la Lettre Juristendances du mois de mai est consacré aux « Robots : Evolution ou révolution ? ».

Tel sera en effet le thème de la 5ème réunion annuelle des membres du réseau Lexing ® qui se tiendra cette année à Paris, le 11 juin 2015.

La robotique, simple évolution soluble dans les règles juridiques actuelles ou véritable bouleversement technologique impliquant l’émergence d’un cadre juridique autonome, est porteuse d’un marché estimé à plusieurs milliards d’euros.

Elle renvoie à des réalités diverses : aux côtés du robot humanoïde, qui se trouve aux portes de la sphère domestique, de nouveaux objets ont fait leur apparition, à l’image des drones civils, des voitures intelligentes et des dispositifs de réalité virtuelle.

Les processus de fabrication sont également de plus en plus robotisés et il est maintenant courant de parler « d’usine 4.0 » pour désigner les technologies et les logiciels de traitement de l’information qui remettent totalement en question les méthodes et les processus de pilotage et de gestion des chaînes de production.

C’est par la technique et le droit que les avocats technologues, membres du Réseau Lexing®, vous proposent d’envisager cette question, en faisant le point sur l’état des règles applicables et en appréhendant, de manière prospective, leur évolution, grâce à la vision internationale qu’ils apporteront au débat sur les thèmes suivants : Robot humanoïde : objet ou sujet de droit ? la voiture intelligente, l’intelligence artificielle, l’usine 4.0, la vie privée dans un monde robotisé et connecté, ou encore la réalité virtuelle.

Ce décryptage sera alimenté par les mises en perspective sociologique et éthique de ces mutations que se proposeront de partager avec vous les invités du Réseau Lexing® (Programme et inscription).

Sont également traités ce mois-ci dans le numéro juristendances :

  • l’essor du financement participatif dans un cadre régulé par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) ;
  • le rappel par la Cour de cassation des conditions permettant de solliciter une mesure d’instruction « in futurum » (avant tout procès) afin d’établir la preuve dont dépend la solution du litige ;
  • comment faire face à un audit de licence logiciel et quels sont les risques ?
  • les nouvelles dispositions légales prévues par la Loi Hamon pour réduire les délais de paiement ;
  • le projet de loi sur le renseignement, entre proportionnalité des finalités du renseignement et préservation des libertés fondamentales ;
  • la prise en compte de l’extension de l’usage photographique au sein des musées en encadrant les pratique par une charte ;
  • les nouveaux rebondissements en matière de vente de médicaments en ligne ;
  • l’avantage fiscal exceptionnel pour tous les investissements industriels réalisés entre le 15 avril 2015 et le 31 décembre 2015. Les robots y sont éligibles.

Nous vous proposons également dans la page « Actualité internationale » juristendances, la contribution du cabinet Studio Legale Zallone (Lexing Italie) et du cabinet Michalsons (Lexing Afrique du Sud).

Lettre Juristendances Informatique et Télécoms n° 157, Mai 2015.

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