Les robots ont-ils des droits ?

Alain Bensoussan, invité à s’exprimer dans le cadre de l’émission 17/20 numérique diffusée le 9 octobre 2013 sur France Info.

Il évoquait avec Jean Zeid les problématiques juridiques induites de l’interaction croissante des robots avec les humains, dans l’espace public comme dans la sphère privée.

L’intégration de l’intelligence artificielle dans ces équipements technologiques,ainsi que l’arrivée des nouveaux capteurs Elias, ont conduit Alain Bensoussan, fondateur du cabinet éponyme, a instaurer, en juin dernier, un département dédié au droit des robots en vue de repenser le cadre juridique existant, inadapté à ces nouveaux « êtres ». Les robots pourraient ainsi, à terme, être dotés de la personnalité juridique, la « personne robot » devant titulaire de droits et d’obligations, mais aussi d’une identité et d’un patrimoine, à l’instar des personnes morales et des personnes physiques.

Prenant acte de cette mutation technologique majeure, Alain Bensoussan a rédigé un projet de charte, premier instrument juridique d’un futur droit des robots.

France Info, le-17-20-numérique du 9 octobre 2013.