« Les robots ont des droits », est le thème du keynote prononcé par Alain Bensoussan lors de la conférence « IA et Société » organisée par Viuz et le Turing Club le 4 juillet à Paris.
Loin d’être une provocation, cette affirmation reflète une réalité ; celle de l’apparition de normes empiriques et sectorielles qui dessinent, lentement mais sûrement, les contours d’un véritable droit des robots :
- des lignes directrices du groupe d’experts européens de haut niveau sur l’IA (AI HLEG) pour un IA digne de confiance en Europe ;
- une résolution du Parlement européen sur une politique industrielle européenne globale en matière d’intelligence artificielle et de robotique ;
- une charte éthique européenne d’utilisation de l’IA dans les systèmes judiciaires et leur environnement,
- des dispositions du Règlement européen sur la protection des données (RGPD) et une décision du Conseil constitutionnel encadrant l’activité algorithmique ;
- etc.
Et peu importe, selon Alain Bensoussan, si ces normes sont issues de règles de droit tantôt obligatoires tantôt non contraignantes. En pratique, ces normes issues du droit souple ont le mérite de « montrer le chemin » à une industrie du numérique dans l’attente de solutions.
Alain Bensoussan dresse un florilège de quelques illustrations récentes et concrètes de ces normes. Elles sont autant de jalons posés vers un encadrement juridique des robots.
En exergue de cette conférence, voir A. Bensoussan, « Les robots ont des droits », Viuz.com, 30 juin 2019.
Pour aller plus loin :
Retour sur la première édition de la conférence « IA et SOCIETE, quelle intelligence artificielle pour quelle société ? », by Viuz et Turing Club, 4 juillet 2019 (toutes les photos).