Alain Bensoussan est intervenu au Colloque organisé par l’Académie de l’air et de l’espace et l’Académie de marine autour de la thématique des navires et aéronefs sans équipage.
Il a présenté les enjeux juridiques associés à l’utilisation de navires et aéronefs sans équipage ; particulièrement en ce qui concerne les questions de responsabilité, de qualification de ces nouveaux « objets » flottants ou volants, et d’assurance.
À l’heure des robots, des algorithmes et de l’IA, tout devient intelligent ; les villes comme les voitures, les contrats comme les procès… Par conséquent, les navires (comme d’ailleurs les installations portuaires) ne sauraient y échapper.
Ainsi, la technologie des navires intelligents, couplée à des outils de contrôle et de régulation à terre, désigne l’application des nouvelles technologies de l’information et de la communication au domaine des transports fluviaux et maritimes. Les bâtiments utilisent la technologie pour en optimiser l’exploitation, améliorer la sécurité des trafics et en minorer l’empreinte écologique.
L’IA des navires, mais aussi des installations portuaires, repose sur des fonctions généralement associées à l’intelligence ; capacités sensorielles, mémoire, communication, traitement de l’information et comportement adaptatif. Une chose est certaine, la technologie des navires et ports intelligents connaît un développement croissant et est, à l’instar de toute technologie émergente, confrontée à des problématiques juridiques.
Surtout, ces évolutions conduisent à une automatisation croissante et, dans certains cas, à l’autonomie.
L’événement s’est déroulé les 9 et 10 décembre 2019, à l’École militaire de Paris. Le grand amphithéâtre Joffre a accueilli 200 personnes venues écouter une trentaine de conférenciers dont les interventions ont fourni des éclairages passionnants sur les problématiques soulevées par ces évolutions.
Isabelle Pottier
Avocat, Lexing Alain Bensoussan Avocats
Directeur du département Etudes et publications
L’enregistrement complet du colloque est disponible sur le site de l’Académie de l’air et de l’espace.
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