Le droit des humains doit être appliqué au droit des robots

Le droit des humains doit être appliqué au droit des robotsAlain Bensoussan revient sur l’accident qui a entraîné en juin dernier, la mort d’un employé causée par un robot.

Un droit des robots s’impose, cet accident en est l’illustration…

Peut-il s’agir d’un accident industriel comme les autres ? Un robot peut-il vraiment être considéré comme un meurtrier ? Y a-t-il un vide juridique ? Telles sont les questions posées par Guillaume Galpin pour Archimag (1).

Selon le constructeur automobile, le robot était un ancien modèle isolé dans une cage de sécurité pour éviter ce genre de drame. L’enquête en cours devra déterminer les causes exactes de l’accident et notamment rechercher les raisons qui peuvent expliquer qu’un ouvrier soit intervenu dans la cage d’un robot industriel.

Il ne s’agit pas du premier meurtre par un robot pour la simple raison qu’un robot ne peut être considéré comme un meurtrier dans l’actuel Etat de droit. Mais demain, la réponse sera peut-être oui, si l’on applique le droit des humains aux droits des robots.

Grâce au développement de l’intelligence artificielle, les robots sont désormais à même de prendre des décisions de manière autonome et d’apprendre par eux-mêmes (machine learning). « Le robot interprète l’environnement grâce à ses capteurs et prend des décisions grâce à sa plateforme d’IA », précise Alain Bensoussan.

Pour combler ce vide juridique, Maître Bensoussan milite pour la création d’un droit des robots et particulièrement la mise en place d’une « personnalité robot » et d’un régime juridique associé qui rendrait responsable pénalement et civilement les actes commis par les robots (2).

(1) Lire la totalité de l’interview sur Archimag du 6 juillet 2015, « Il faut appliquer le droit des humains au droit des robots« .
(2) Lire également, « Le droit des robots« , ouvrage co-écrit par Alain et son fils, Jérémy Bensoussan (collection Minilex, Larcier, 2015).

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