Robotique et droit : entretien avec Alain Bensoussan

Robotique et droit : entretien avec Alain BensoussanRobotique et droit. Alain Bensoussan confie à Marc-André Séguin, avocat au Barreau du Québec, sa position en faveur de l’instauration d’un cadre juridique propre à l’activité robotique, un « droit des robots » régissant les relations de l’humain avec les robots les plus évolués.

Les robots sont aujourd’hui dotés d’un équipement sophistiqué et d’une forme d’intelligence artificielle leur permettant de prendre des décisions dans un environnement complexe, exception faite des automates. A l’aide d’algorithmes, ces robots sophistiqués sont capables de décisions qui ne sont pas préprogrammées et dont la démarche s’apparente à un processus cognitif.

Compte tenu de la rapidité du rythme des avancées technologiques, de la finesse toujours plus poussée de l’intelligence artificielle et de l’utilisation de plus en plus répandue de la robotique dans le quotidien, il devient essentiel d’offrir un cadre approprié reflétant l’impact des robots dans notre société. D’autant plus que nous allons être entourés d’une technologie sans cesse plus portée à se brancher sur nos émotions.

Les robots de nos jours ne sont pas nécessairement humanoïdes à l’image des films de science-fiction, mais ceux-ci sont déjà suffisamment développés pour recueillir des informations sensibles, interagir avec l’environnement et les personnes physiques, voire même, dans certains cas, inspirer des sentiments généralement attribuables aux êtres vivants. Il est donc important de leur reconnaître des droits et des obligations.

Les robots dotés d’une intelligence artificielle, rendue possible par des automatismes et des capteurs, ne sont plus des choses. Il y a rupture avec l’état d’une chose, qui impose qu’on en fasse un sujet de droit. Entre temps, ceux-ci sont des objets juridiques non identifiés.

L’essor des projets, notamment dans la robotique de services, rend incontournables les questions d’ordre juridique soulevées par la régulation de l’activité robotique. La robotique figure au nombre des technologies clés à l’horizon 2020. En témoigne le plan France Robots initiatives, publié en mars 2013 sous l’autorité conjointe du ministre du Redressement productif et de celui de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Alain Bensoussan pour Le Journal du Barreau du Québec, le 16 décembre 2013 : Pour un droit des robots ?

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