Les robots coursiers : des objets roulants non identifiés
Dans le numéro 47 de la revue PLANETE ROBOTS, Alain Bensoussan et Didier Gazagne abordent les robots coursiers.
Les robots de livraison autonomes investissent les espaces de circulation, que ce soit les routes ou les trottoirs, sans avoir de cadre juridique spécifique.
Les robots coursiers sont des sortes de drones roulants qui se dirigent automatiquement sur les trottoirs grâce à leurs nombreux capteurs et caméras 3D et peuvent être contrôlés à distance par vidéo.
Ces robots seraient un moyen de répondre au problème de la livraison rapide à domicile. De nombreux Etats ont déjà lancé leurs premiers prototypes qui arpentent les trottoirs de certaines villes tests (Etats-Unis, Allemagne, Angleterre, Suisse, France, etc.).
Même si ces engins sont relativement sécurisés et disposent de système de freinage d’urgence en cas de danger, il n’en demeure pas moins qu’ils circulent pour la plupart, en milieu piéton. Il faut donc prendre en compte leur sécurité sous peine de semer le chaos sur nos trottoirs et de mettre en danger la vie d’autrui (délit pouvant être punit d’un an de prison et de 15 000 euros d’amende).
Certains pays comme la Nouvelle Zélande se penchent sérieusement sur la question pour tenter de faire évoluer leur législation sur les transports et ouvrir l’espace urbain à ce nouveau mode de transport.
Quelle réglementation pour les robots coursiers
L’usage de robots de livraison sur l’espace public ne fait l’objet d’aucune réglementation spécifique. Il n’est ni expressément interdit, ni expressément autorisé. Le premier constat est qu’il est difficile de classer le robot de livraison dans une des catégories de véhicule définies par le Code de la route.
Nul ne sait s’il s’agit de « véhicules terrestres motorisés » pouvant rouler sur la chaussée ou seulement d’engin pouvant circuler sur les trottoirs, zones affectées par le Code de la route, à la circulation des piétons.
En l’état de la législation, les robots de livraison ne sont pas assimilés à des véhicules à roues homologués, dans la mesure où à notre connaissance, il n’existe pas encore d’homologation de ce type délivrée par une autorité compétente pour un robot de livraison. (…) Une législation qu’il faudra nécessairement faire évoluer pour favoriser le développement des robots coursiers, le cadre légal de leur utilisation étant encore flou.
Alain Bensoussan, Didier Gazagne, pour Planète Robots, « Les robots coursiers : des objets roulants non identifiés », n°47, Septembre-octobre. 2017.