Une plainte déposée contre TikTok : le point de vue d’Alain Bensoussan
Alain Bensoussan évoque pour Radio Classique la plainte déposée contre TikTok à la suite du suicide d’une adolescente.
Alain Bensoussan évoque pour Radio Classique la plainte déposée contre TikTok à la suite du suicide d’une adolescente.
Actualités / Evénement / Géolocalisation / Internet des objets / Revue de presse / Sécurité by design
par Eric Bonnet · Published 2022-02-21
Cette mini-balise de localisation d’Apple, l’AirTag, peut-il servir à nous espionner ? Raphaël Liotier répond aux questions de Nicolas Six pour Le Monde.
Faut-il lever l’anonymat sur internet ? C’était le thème de l’émission Estelle midi sur RMC du mercredi 12 janvier 2022 à laquelle participait Alain Bensoussan à l’occasion de l’affaire Camille.
Actualités / Conférences / Evénement / Sécurité des SI
par Eric Bonnet · Published 2021-10-20 · Last modified 2021-10-21
Virginie Bensoussan-Brulé évoquera le cadre juridique des cyber-attaques, le jeudi 21 octobre 2021, dans le cadre du 20ème colloque de l’Observatoire SMACL.
Actualités / Contenus illicites / Evénement / Internet contentieux / Pénal numérique / Revue de presse
par Raphaël Liotier · Published 2021-07-28
Comment l’Europe lutte-t-elle contre les contenus illicites en ligne, notamment sur les réseaux sociaux ? Raphaël Liotier répond
Actualités / Contenus illicites / Internet contentieux / Pénal numérique
par Isabelle Pottier · Published 2019-12-19 · Last modified 2020-01-14
Les solutions juridiques aux Deepfakes, Alain Bensoussan apporte des réponses au journal Usbek & Rica. Doit-on céder à la panique face au phénomène des fausses vidéos ?
Actualités / Articles / Pénal numérique / Publication
par Lexing · Published 2018-12-28 · Last modified 2022-10-31
Revenge porn et vie privée. Une personne diffuse des contenus à caractère sexuel d’une autre personne pour se venger. Cette pratique se retrouve de plus en plus appréhendée par les tribunaux. En l’espèce, à la suite de leur rupture, la maîtresse d’un homme marié a adressé à sa femme et à son entourage des photographies intimes de ce dernier, notamment de son sexe, ainsi que des captures d’écran des messages qu’ils ont pu s’échanger (1). Le mari a ainsi assigné son ex-maitresse afin d‘obtenir la réparation du préjudice qu’il a subi pour atteinte à sa vie privée et à son droit à l’image, ainsi que pour solliciter la cessation de la diffusion de tout contenu le représentant ou de toute correspondance. Revenge porn et atteinte à la vie privée C’est au visa de l’article 9 du Code civil, selon lequel « chacun a droit au respect de sa vie privée...
Actualités / Articles / Contenus illicites / Internet contentieux / Pénal numérique / Publication / Réglementation
par Lexing · Published 2018-05-18 · Last modified 2023-05-04
L’Assemblée nationale adopte, au sein du projet de loi contre les violences sexistes, le cyber-harcèlement de groupe.
Actualités / Evénement / Internet contentieux / Marques et noms de domaine / Revue de presse / Usage de marque / Vie privée
par Lexing · Published 2018-02-12 · Last modified 2023-06-28
Alain Bensoussan a répondu aux questions de France 3 sur les youtubeurs-influenceurs dans l’émission qui leur était consacrée le 29 janvier 2018. « Les vidéos de mode et beauté attirent des dizaines de milliards de vues dans le monde. Plus de 100 millions de chaînes beauté existent sur YouTube. Leur public est essentiellement composé de jeunes femmes entre 15 et 35 ans (#viewer ou #follower). Très puissantes, on les appelle aujourd’hui, les influenceuses. » Les Youtubeurs-influenceurs et le sponsoring Les youtubeurs dont il est question dans cette émission, sont des jeunes femmes qui présentent des produits de beauté. Elles expliquent comment s’en servir et ce qu’elles en pensent. Le plus souvent, il s’agit d’une opinion toute personnelle. C’est ce qui fait le succès de ces clips auprès d’un public de plus en plus jeune et influençable. Mais l’argent modifie l’approche de ces influenceurs. En effet, beaucoup de leurs vidéos contiennent un placement...
Actualités / Articles / Presse et communication numérique / Publication
par Lexing · Published 2017-10-23 · Last modified 2020-05-28
Le cyberharcèlement, atteinte résultant de la diffusion d’articles en ligne, relève de la loi du 29 juillet 1881.
Actualités / Articles / Pénal numérique / Publication
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 2017-03-08 · Last modified 2018-06-28
Un jugement du TGI de Montpellier de novembre 2016 permet de revenir sur la pénalisation du revenge porn.
Actualités / Articles / Pénal numérique / Publication
par Lexing · Published 2016-12-29 · Last modified 2023-06-28
Jusque là ignoré de la loi pénale, le revenge porn est désormais un délit sévèrement sanctionné par le Code pénal.
Actualités / Articles / Internet contentieux / Pénal numérique / Publication / Vie privée
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 2016-05-05 · Last modified 2020-05-28
Le cyberharcèlement est constitutif d’un trouble manifestement illicite justifiant une demande en référé.
Actualités / Evénement / Internet contentieux / Revue de presse / Vie privée
par Alain Bensoussan · Published 2016-03-25 · Last modified 2016-12-29
La cyber-dignité, c’est à propos de ce nouveau droit que Aroua Biri a interviewé Me Alain Bensoussan pour le JDN.
Actualités / Droits des personnes / Evénement / Informatique et libertés / Internet contentieux / Pénal numérique / Revue de presse / Vie privée
par Alain Bensoussan · Published 2016-02-10 · Last modified 2017-03-01
Alain Bensoussan était l’invité de Valérie Expert sur LCI à propos du revenge porn (Vengeance pornographique)
Articles / Pénal numérique / Publication
par Alain Bensoussan · Published 2011-05-13 · Last modified 2021-07-15
Dernier-né des usages répréhensibles d’Internet, le cyberharcèlement des mineurs (ou cyberbullying) fait des ravages chez les enfants, en passe d’être les premières victimes.
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