L’AirTag peut-il servir à nous espionner ?
Cette mini-balise de localisation d’Apple, l’AirTag, peut-il servir à nous espionner ? Raphaël Liotier répond aux questions de Nicolas Six pour Le Monde.
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par Eric Bonnet · Published 2022-02-21
Cette mini-balise de localisation d’Apple, l’AirTag, peut-il servir à nous espionner ? Raphaël Liotier répond aux questions de Nicolas Six pour Le Monde.
Faut-il lever l’anonymat sur internet ? C’était le thème de l’émission Estelle midi sur RMC du mercredi 12 janvier 2022 à laquelle participait Alain Bensoussan à l’occasion de l’affaire Camille.
Actualités / Conférences / Evénement / Sécurité des SI
par Eric Bonnet · Published 2021-10-20 · Last modified 2021-10-21
Virginie Bensoussan-Brulé évoquera le cadre juridique des cyber-attaques, le jeudi 21 octobre 2021, dans le cadre du 20ème colloque de l’Observatoire SMACL.
Actualités / Contenus illicites / Evénement / Internet contentieux / Pénal numérique / Revue de presse
par Raphaël Liotier · Published 2021-07-28
Comment l’Europe lutte-t-elle contre les contenus illicites en ligne, notamment sur les réseaux sociaux ? Raphaël Liotier répond
Actualités / Contenus illicites / Internet contentieux / Pénal numérique
par Isabelle Pottier · Published 2019-12-19 · Last modified 2020-01-14
Les solutions juridiques aux Deepfakes, Alain Bensoussan apporte des réponses au journal Usbek & Rica. Doit-on céder à la panique face au phénomène des fausses vidéos ?
Actualités / Articles / Pénal numérique / Publication
par Lexing · Published 2018-12-28 · Last modified 2022-10-31
Revenge porn et vie privée. Une personne diffuse des contenus à caractère sexuel d’une autre personne pour se venger. Cette pratique se retrouve de plus en plus appréhendée par les tribunaux. En l’espèce, à la suite de leur rupture, la maîtresse d’un homme marié a adressé à sa femme et à son entourage des photographies intimes de ce dernier, notamment de son sexe, ainsi que des captures d’écran des messages qu’ils ont pu s’échanger (1). Le mari a ainsi assigné son ex-maitresse afin d‘obtenir la réparation du préjudice qu’il a subi pour atteinte à sa vie privée et à son droit à l’image, ainsi que pour solliciter la cessation de la diffusion de tout contenu le représentant ou de toute correspondance. Revenge porn et atteinte à la vie privée C’est au visa de l’article 9 du Code civil, selon lequel « chacun a droit au respect de sa vie privée...
Actualités / Articles / Contenus illicites / Internet contentieux / Pénal numérique / Publication / Réglementation
par Lexing · Published 2018-05-18 · Last modified 2023-05-04
L’Assemblée nationale adopte, au sein du projet de loi contre les violences sexistes, le cyber-harcèlement de groupe.
Actualités / Evénement / Internet contentieux / Marques et noms de domaine / Revue de presse / Usage de marque / Vie privée
par Lexing · Published 2018-02-12 · Last modified 2023-05-30
Alain Bensoussan a répondu aux questions de France 3 sur les youtubeurs-influenceurs dans l’émission qui leur était consacrée
Actualités / Articles / Presse et communication numérique / Publication
par Lexing · Published 2017-10-23 · Last modified 2020-05-28
Le cyberharcèlement, atteinte résultant de la diffusion d’articles en ligne, relève de la loi du 29 juillet 1881.
Actualités / Articles / Pénal numérique / Publication
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 2017-03-08 · Last modified 2018-06-28
Un jugement du TGI de Montpellier de novembre 2016 permet de revenir sur la pénalisation du revenge porn.
Actualités / Articles / Pénal numérique / Publication
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 2016-12-29 · Last modified 2020-05-28
Jusque là ignoré de la loi pénale, le revenge porn est désormais un délit sévèrement sanctionné par le Code pénal.
Actualités / Articles / Internet contentieux / Pénal numérique / Publication / Vie privée
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 2016-05-05 · Last modified 2020-05-28
Le cyberharcèlement est constitutif d’un trouble manifestement illicite justifiant une demande en référé.
Actualités / Evénement / Internet contentieux / Revue de presse / Vie privée
par Alain Bensoussan · Published 2016-03-25 · Last modified 2016-12-29
La cyber-dignité, c’est à propos de ce nouveau droit que Aroua Biri a interviewé Me Alain Bensoussan pour le JDN.
Actualités / Droits des personnes / Evénement / Informatique et libertés / Internet contentieux / Pénal numérique / Revue de presse / Vie privée
par Alain Bensoussan · Published 2016-02-10 · Last modified 2017-03-01
Alain Bensoussan était l’invité de Valérie Expert sur LCI à propos du revenge porn (Vengeance pornographique)
Articles / Pénal numérique / Publication
par Alain Bensoussan · Published 2011-05-13 · Last modified 2021-07-15
Dernier-né des usages répréhensibles d’Internet, le cyberharcèlement des mineurs (ou cyberbullying) fait des ravages chez les enfants, en passe d’être les premières victimes.
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