Vous parcourez actuellement tag

équipement

DEEE et mise en conformité des factures

Constructeurs ITE – Equipements Traitement des D3E DEEE et mise en conformité des factures Depuis le 15 novembre 2006, les revendeurs d’équipements …

l’amendement numericable non voté

Constructeurs ITE – Consommateurs Infrastructures LME : l’amendement « Numericable » non voté La loi de modernisation de l’économie (LME) votée le …