L’optimisation du contentieux grâce aux outils numériques
Le Cabinet était présent aux 6e Rencontres de l’arbitrage et du contentieux et représenté par Jérémy Bensoussan, directeur du département IA & technologies robotiques.
Étiqueté : numérique
Une pluralité d’acteurs dans les projets marétiques
Dans les projets marétiques, comme souvent dans les technologies avancées, les acteurs contractuels sont
Publication au JO du décret portant création de l’ANTENJ
L’ANTENJ, Agence nationale des techniques d’enquêtes numériques judiciaires, veillera désormais sur la PNIJ,
La force probante garantie aux dossiers médicaux numérisés
Qu’apprend-on de l’ordonnance relative à la reconnaissance de la force probante des dossiers médicaux numérisés ?
Ordinateur de bureau : que peut-on faire (ou pas) ?
« Qu’ai-je le droit de faire (ou pas) sur mon ordinateur de bureau » ? Alain Bensoussan répond à Marion Perrier, dans le cadre
Les minibons pourront utiliser la technologie Blockchain
L’ordonnance du 28 avril 2016 crée les minibons et inscrit pour la première fois la blockchain dans la loi.
Axe défense : stratégie pour la sécurité du numérique
L’axe défense de la stratégie pour la sécurité du numérique a pour but la protection contre la cybersécurité.
Loi numérique et open data des données publiques
Eric Le Quellenec présente la Loi numérique et l’open data des données publiques dans une tribune de l’Usine digitale.
Transition numérique : le défi des professions du droit
Transition numérique : le défi des professions du droit, le Congrès des avocats s’est tenue le 9 octobre 2015.
Génie urbain numérique : « La Cité des smart cities »
Le 29 septembre 2015, le cabinet a eu le plaisir d’assister au 2e rendez-vous annuel (1) « La Cité des smart cities ».
Transformation numérique et qualité de la vie au travail
Emmanuel Walle décrypte pour IT-Expert magazine le rapport remis au ministère du travail le 15 septembre dernier.
Petit-déjeuner Tendances Numériques 2015-2016
Petit-déjeuner débat du 9 décembre 2015 consacré aux Tendances Numériques 2015-2016.
2e édition du forum « L’année vue par le numérique »
Alain Bensoussan s’est exprimé dans le cadre d’un forum organisé à Sciences Po par France Culture le 24 octobre 2015.
Droits et libertés à l’ère numérique : 100 recommandations
La commission de l’Assemblée nationale sur le numérique a rendu son rapport d’information le 8 octobre 2015 (1).
Décrypter la stratégie nationale de sécurité du numérique
Le Premier ministre a présenté, le 16 octobre dernier, la stratégie nationale en matière de sécurité du numérique.
République numérique : décryptage du projet de loi
Le projet de loi pour une République numérique en voie de finalisation devrait être présenté prochainement au Parlement (1).
Consultation sur le projet de loi République numérique
Consultez les propositions de Lexing Alain Bensoussan sur le projet de loi République numérique.
Succès de l’arbitrage auprès des ESN : décryptage
Alain Bensoussan évoque l’intérêt croissant des ESN pour l’arbitrage et précise les motifs de son succès.
La création d’un marché unique du numérique
La Commission européenne vient de révéler 16 initiatives pour la création d’un marché unique numérique (1). L’objectif de la Commission européenne est clair : adapter l’environnement européen face au développement du numérique et à la multiplication des sociétés dans ce domaine. Selon la Commission, la création du marché unique numérique passe par la simplification et l’harmonisation des règles afin de renforcer la compétitivité des entreprises et la protection des consommateurs. Parmi les propositions, on trouve de profondes modifications, telles que le projet de réforme de la directive « Commerce électronique » du 8 juin 2000 (2) qui modifierait le statut des hébergeurs. Les hébergeurs ne seraient plus considérés comme de simples intermédiaires techniques et pourraient engager leur responsabilité en raison des contenus diffusés. La Commission européenne a regroupé les 16 propositions en trois grands piliers qui permettent d’aborder les grandes problématiques liées au numérique : l’amélioration de l’accès aux biens et...
Transition numérique : les enjeux juridiques
Alain Bensoussan, avocat et ambassadeur du Salon Documation-MIS 2015, décrypte pour Les Echos les enjeux juridiques de la transition numérique. La transition numérique est un terme souvent mal compris et dont le concept reste encore flou.
Avocat et innovation : Alain Bensoussan, sacré numérique
Avocat numérique – Le magazine Le Point consacre dans son édition du 30 octobre 2014, un dossier spécial intitulé
Ville intelligente : la nouvelle norme ISO 37120
La ville intelligente permet de répondre aux nombreuses préoccupations causées par une population urbaine croissante. Ces préoccupations sont notamment la gestion de la mobilité urbaine, la demande énergétique, ainsi que la garantie de la sécurité des habitants.
Nouvelles mesures fiscales en matière d’innovation :Commententirerle meilleur parti ?
Petit-déjeuner Nouvelles mesures fiscales en matière d’innovation, du 13 novembre 2013 – Pierre-Yves Fagot a animé un petit-déjeuner débat consacré aux nouvelles mesures adoptées par le Gouvernement en matière d’innovation.
Union européenne : les enjeux de la révolution numérique
Révolution numérique – Alain Bensoussan a été auditionné par la Commission des affaires européennes en vue de la réalisation d’un rapport d’information intitulé « L’Union européenne, colonie du monde numérique ? ». Ce rapport comporte trente propositions destinées à permettre à l’Union européenne d’appréhender les mutations et les enjeux induits par la révolution numérique.