Une plainte déposée contre TikTok : le point de vue d’Alain Bensoussan
Alain Bensoussan évoque pour Radio Classique la plainte déposée contre TikTok à la suite du suicide d’une adolescente.
Alain Bensoussan évoque pour Radio Classique la plainte déposée contre TikTok à la suite du suicide d’une adolescente.
L’espace numérique de santé (« ENS » ou « Mon espace santé ») est un dispositif permettant à ses utilisateurs de gérer leurs données de santé.
Articles / Page ELE / Publication / Santé
par Isabelle Chivoret · Published 2023-02-14 · Last modified 2023-07-06
La Cnil a adopté un nouveau référentiel pour accompagner les pharmacies d’officine dans leurs démarches de mise en conformité RGPD.
Le Parlement européen alerte sur le technostress et la santé mentale dans le monde du travail numérique (1).
Alain Bensoussan évoquera les enjeux juridiques et éthiques de la robotique et de l’intelligence artificielle lors de la première édition de la Robotic Party qui se déroulera à Amiens le lundi 27 juin 2022.
Actualités / Evénement / Réglementation / Revue de presse / Santé
par Isabelle Chivoret · Published 2021-06-29 · Last modified 2021-07-16
Le pass sanitaire à l’entrée des discothèques est-il légal ? Les discothèques pourront rouvrir le 9 juillet à condition que les clients disposent d’un pass sanitaire.
Actualités / Articles / Publication / Robot
par Benoit de Roquefeuil · Published 2021-04-14 · Last modified 2023-10-12
En décembre 2020, le Comité d’éthique de la défense a publié un avis portant sur le soldat augmenté (1). Le Comité d’éthique de la défense, installé le 10 janvier 2020, est habilité à faire toutes propositions
Actualités / Conférences / Evénement / Santé
par Eric Bonnet · Published 2021-03-30 · Last modified 2021-05-17
L’UIA organise le 13 avril 2021 une visioconférence sur le thème « Technologie, traçage et télémédecine : confidentialité, risques et avantages » à laquelle participe Jérémy Bensoussan.
L’ordonnance du 18 novembre 2020 portant mise en œuvre de la prescription médicale électronique, accompagnée d’un rapport, généralise l’e-prescription.
Articles / Informatique et libertés Contentieux / Publication
par Lexing · Published 2021-01-18 · Last modified 2023-09-22
La Cnil sanctionne deux médecins libéraux pour défaut de sécurité et pour ne pas avoir notifié une violation de données.
Actualités / Articles / Publication / Santé
par Lexing · Published 2020-05-14 · Last modified 2022-04-19
Marguerite Brac de La Perrière participait le 6 mai 2020 à un webinaire organisé par l’Argus de l’assurance consacré à la téléconsultation médicale.
Actualités / Articles / Publication / Réglementation / Santé
par Emmanuel Walle · Published 2020-05-07 · Last modified 2022-12-08
Déconfinement et responsabilité : si la sécurité au travail est de la responsabilité de l’employeur, il ne lui incombe pas de garantir l’absence de toute exposition des salariés au virus mais de l’éviter le plus possible.
Actualités / Articles / Publication / Réglementation / Santé
par Emmanuel Walle · Published 2020-05-04 · Last modified 2022-12-08
Déconfinement et protection des salariés, dans cette perspective, un grand nombre d’entreprises s’interroge sur le retour de leurs employés dans leurs locaux et les mesures de sécurité pour assurer la santé des salariés.
Actualités / Articles / Publication / Santé
par Lexing · Published 2019-08-19 · Last modified 2022-04-19
Un nouvel encadrement de la transmission des résultats d’examens génétiques qui diffère selon que
Actualités / Articles / Publication / RGPD / Santé
par Lexing · Published 2019-02-20 · Last modified 2021-05-18
L’avis de l’European Data Protection Board (EDPB) sur les études cliniques (1) apporte, au-delà des questions de santé,
Actualités / Articles / Publication / Santé
par Lexing · Published 2018-11-27 · Last modified 2022-11-16
Les méthodologies de référence relatives au traitement de données personnelles pour les recherches en santé sont explicitées dans une publication de la Cnil
Actualités / Evénement / Pénal numérique / Presse et communication numérique / Revue de presse / Santé
par Eric Bonnet · Published 2018-10-12 · Last modified 2019-11-13
Le cabinet a participé au Guide de l’Ordre des médecins destiné à aider les médecins à préserver leur e-réputation.
Actualités / Articles / Publication / Santé
par Lexing · Published 2018-09-10 · Last modified 2022-04-19
Impact de l’arrêté du 13 juin 2018 sur les hébergeurs de données de santé qualifiés de fournisseurs de service numérique
Actualités / Articles / Publication / Réglementation / Santé
par Lexing · Published 2018-09-06 · Last modified 2022-04-19
L’arrêté du 13 juin 2018 vient compléter le dispositif applicable aux OSE et FSN posé par la loi de transposition de la
Actualités / Conférences / Evénement / Santé
par Eric Bonnet · Published 2018-07-26 · Last modified 2022-04-19
Marguerite Brac de La Perrière interviendra à la rentrée dans le cadre du DU Données de santé de l’UTT de Troyes.
Actualités / Conférences / Evénement / Robot / Santé
par Lexing · Published 2018-05-17 · Last modified 2023-04-06
Marie Soulez interviendra le 18 mai sur le thème de l’IA dans le cadre des 9èmes Rencontres universitaires des DIM,
Articles / Publication / Réglementation / Santé
par Lexing · Published 2017-09-08 · Last modified 2022-04-19
Laboratoire de recherche ou bureau d’études : un référentiel sur les critères de confidentialité, d’expertise et d’indépendance
Actualités / Articles / Publication / Réglementation / Santé
par Lexing · Published 2017-08-18 · Last modified 2023-07-06
Un premier projet de décret précise les modalités de mise en place de la certification hébergeur de données de
Actualités / Articles / Informatique et libertés / Publication / RGPD / Santé
par Lexing · Published 2017-06-08 · Last modified 2022-04-19
Le G29 vient de publier ses commentaires spécifiques sur le projet de code de conduite Privacy en santé mobile M-Santé.
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