Droit du numérique et des technologies avancées - Avocats
Actualités / Articles / Publication / Réglementation / Santé
par Isabelle Chivoret · Published 2021-02-18 · Last modified 2022-04-19
Conformément aux souhaits du Conseil européen, exprimés notamment dans ses conclusions du 21 janvier dernier (1), les 27 États membres de l’Union européenne (« UE ») travaillent depuis plusieurs semaines
Articles / Informatique et libertés Contentieux / Publication
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 2018-10-01
La Cour de cassation se prononce sur la conformité du logiciel de suivi des pilotes d’Air France à la loi n° 78-17 du 6
Articles / Publication / Réglementation
par Benoit de Roquefeuil · Published 2018-06-04 · Last modified 2018-10-03
Le 7 juillet 2010, l’Union européenne a adopté une directive concernant les systèmes de transport intelligents.
Actualités / Articles / Commerce électronique / Evénement / Internet conseil / Internet contentieux / Pénal numérique / Publication / Revue de presse
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 2018-04-06 · Last modified 2018-04-09
Que faut-il penser et quelles conclusions tirer de la décision de la CJUE qui a qualifié l’activité d’Uber
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2017-07-06 · Last modified 2020-03-16
Longtemps délaissé au profit du transport de voyageurs, le fret ferroviaire connait une réelle transformation digitale.
Actualités / Articles / Publication / Robot
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2017-06-28 · Last modified 2017-11-30
Depuis le 18 mai 2017, les informations sur les trains d’Ile-de-France sont disponibles via le chatbot SNCF Transilien.
Actualités / Articles / Biométrie / Informatique et libertés / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2017-05-18 · Last modified 2020-02-27
La SNCF expérimente l’analyse comportementale via les caméras installées dans ses gares et ses trains.
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Lexing · Published 2017-03-27 · Last modified 2018-11-23
La mise en œuvre du Wi-Fi dans les avions impose aux compagnies aériennes de respecter un certain nombre
Actualités / Articles / Données publiques / Publication
par Lexing · Published 2017-02-01 · Last modified 2019-03-25
Sollicitée sur ses données de trafic, la RATP a ouvert l’accès à ses données de transport via un portail open data.
Actualités / Contentieux informatique
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2016-06-13 · Last modified 2020-02-27
La mise à disposition des voyageurs d’un service Wi-Fi dans les trains doit respecter certaines obligations légales.
Actualités / Contentieux informatique
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2016-06-10 · Last modified 2020-02-27
La surveillance du réseau ferroviaire est devenu l’objectif principal de la SNCF et SNCF Réseau suite à l’accident de
Actualités / Contentieux informatique
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2016-06-09 · Last modified 2022-08-08
La qualité logicielle est incontournable compte tenu des logiciels embarqués dans les trains (1).
Actualités / Internet conseil / Télécom
par Frédéric Forster · Published 2015-12-28 · Last modified 2020-02-27
Surfer dans les airs est désormais une réalité avec l’offre d’accès au Wi-Fi développée par les compagnies aériennes.
Antennes relais : vers une obligation de couverture des axes de transport prioritaires. La proposition de loi, présentée par le Député Patrice Martin-Lalande, relative à la couverture du territoire
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| cookielawinfo-checkbox-functional | 12 mois | Enregistrement du consentement de l'utilisateur pour les cookies fonctionnels |
| cookielawinfo-checkbox-necessary | 12 mois | Gestion de l'affichage du bandeau d'information. |
| CookieLawInfoConsent | 12 mois | Enregistrement de l'absence d'affichage du bandeau. |
| viewed_cookie_policy | 12 mois | Enregistrement de l’ouverture de la politique cookies. |
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| _GRECAPTCHA | 6 mois | Protection du site contre les pratiques abusives des logiciels automatisés grâce à l’identification de l’utilisateur du site en distinguant un être humain du robot. |
