Droit du numérique et des technologies avancées - Avocats
Actualités / Evénement / Réglementation / Revue de presse / Robot
par Isabelle Pottier · Published 14 12 2020
Alain Bensoussan évoque, dans le dernier numéro de Planète Robots, la norme internationale sur les véhicules autonomes, adoptée en juin dernier sous l’égide de l’ONU par une soixantaine de pays.
Les causes de l’accident du taxi autonome Uber qui a coûté la vie à Elaine Herzberg sur une route de l’Arizona
Le projet de loi d’orientation des mobilités (1) prévoit certaines dispositions permettant l’accès aux données des utilisateurs.
Actualités / Energie - Environnement / Règlementation / Robot
par Isabelle Pottier · Published 30 11 2018 · Last modified 29 10 2020
Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) présenté le 26 novembre en Conseil des ministres encourage les innovations sur les véhicules autonomes connectés (VAC).
Actualités / Articles / Publication / Robot
par Isabelle Pottier · Published 30 03 2018 · Last modified 29 11 2018
L’autorisation de circulation expérimentale des véhicules autonomes, dits à délégation de conduite, ses conditions
Actualités / Evénement / Lettres d'information / Publication / Revue de presse
par Isabelle Pottier · Published 07 12 2017 · Last modified 16 03 2020
Ce numéro spécial international consacré aux voitures intelligentes dresse un panorama des législations en Afrique du
Actualités / Articles / Publication / Robot
par Lexing · Published 26 10 2017 · Last modified 06 05 2019
Voitures sans chauffeur : l’épineuse question de la responsabilité en cas d’ accidents de voitures autonomes
Actualités / Articles / Evénement / Publication / Revue de presse
par Lexing · Published 12 04 2017 · Last modified 29 11 2018
François Gorriez fait le point sur la voiture connectée dans un dossier spécial « Connected Cars & Future of the Mobile
Actualités / Articles / Publication / Robot
par Lexing · Published 25 11 2016 · Last modified 28 12 2018
Un nouveau pas vers les expérimentations de voitures autonomes sur la voie publique a été réalisé par le
Actualités / Evénement / Revue de presse / Robot
par Eric Bonnet · Published 08 08 2016 · Last modified 27 02 2020
Dans L’Obs, Alain Bensoussan fait le point sur les droits et les devoirs des employeurs et salariés en matière d’éco
Actualités / Articles / Publication / Réglementation / Robot
par Lexing · Published 18 05 2016 · Last modified 27 02 2020
Le développement des systèmes de transports intelligents ne pourra pas se faire sans un rôle décisif de l’Etat.
Actualités / Articles / Internet conseil / Publication
par Lexing · Published 11 04 2016 · Last modified 22 02 2018
La sécurité des autoroutes intelligentes est intrinsèquement liée à une priorité d’ordre public, la sécurité routière.
Actualités / Articles / Publication / Robot
par Alain Bensoussan · Published 04 01 2016 · Last modified 18 02 2016
Alain Bensoussan décrypte pour Planète Robots la réglementation nationale des voitures robots ou autonomes.
Actualités / Evénement / Revue de presse
par Alain Bensoussan · Published 08 12 2015 · Last modified 15 05 2020
Les voitures autonomes sont prévues par la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte adoptée cet été.
Actualités / Articles / Evénement / Publication / Revue de presse / Robot
par Lexing · Published 31 07 2015 · Last modified 27 02 2020
Elena Roditi fait le point sur les voitures autonomes et les réformes qui sont nécessaires pour à leur développement.
Les tests sur les voitures autonomes pourraient bien être permis en France d’ici la fin de l’année.
Evénement / Revue de presse / Robot
par Alain Bensoussan · Published 16 10 2013 · Last modified 04 01 2016
Un statut juridique du robot est à définir, estime Alain Bensoussan, interviewé par Fédérico Nicotra et Noé Salem pour le 19/20 national de France 3.
Actualités / Articles / Publication / Robot
par Lexing · Published 28 07 2012 · Last modified 19 08 2019
Les systèmes embarqués dans des véhicules automobiles basés sur des technologies logicielles sont nombreux.
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