PRESTATIONS
EN UN COUP D’OEIL
Le cabinet intervient sur des questions d’avocat textile intelligent en conseil et en contentieux, sur les questions éthiques, juridiques et techniques relatives à :
Gestion des protections, la valorisation des actifs industriels et de développement industriel : pour chaque domaine applicatif des textiles intelligents, les déterminants des marchés sont différents et les obstacles au développement industriel peuvent être éthiques, légaux ou sociétaux
Audit du risque normatif pouvant constituer des entraves à la commercialisation des produits des textiles intelligents : les normes internationales ou européennes sont en effet des garanties de qualité de fonctionnement des systèmes (garantie de sécurité, d’interopérabilité, de compatibilité des briques technologiques)
Réalisation de l’évaluation des risques juridiques et éthiques ou environnementaux
Assistance à la définition des stratégies en matière de responsabilité
Assistance juridique à la gestion d’un projet (pilotage de projet) et l’élaboration des contrats et documents associés
Mise en place de l’ensemble du référentiel contractuel textile intelligent
SOMMAIRE
aéronautique
biométrie
biomonitoring
brevet
défense
dessins et modèles
EXPERTISE TEXTILE INTELLIGENT
Notre expertise nous permet une approche globale des problématiques de tous les domaines applicatifs en matière de textile intelligent.
Propriété industrielle et la protection des innovations
Propriété intellectuelle et la protection des créations
Protection et la sécurité des systèmes d’information
Santé (traitement et hébergement des données de santé, qualification et certification des logiciels et dispositifs médicaux communicants, responsabilité des acteurs de la santé)
Ethique et les droits de l’homme (respect de la vie privée, protection des données personnelles et sensibles)
Normalisation et la conformité
TEXTILE INTELLIGENT ET LEXING
Du textile bio-actif au textile connecté, les textiles intelligents ou smart textiles sont des textiles capables de capter et d’analyser un signal afin d’y apporter une réponse adaptée.
Issus de l’amélioration des fibres existantes, inspirés des propriétés de la nature ou implémentant des fonctions électroniques directement dans la fibre textile, les textiles intelligents ont vocation à investir une multitude de domaines applicatifs : mode et design mais également santé, industrie, transports, sports et loisirs, art et architecture, défense et sécurité, …
Dans la logique de son orientation vers le droit des technologies, le cabinet a développé une expertise dans le domaine de la protection des innovations techniques.
Il a ainsi acquis une solide expérience en droit des brevets, en conseil et en contentieux, en particulier dans le domaine des logiciels et des innovations informatiques.
Il a conçu et rédigé pour le ministère de l’Industrie un Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité, proposant des outils pratiques, méthodologiques et contractuels afin de maîtriser les aspects juridiques essentiels de la protection des innovations.
Le cabinet est l’auteur de nombreuses publications dans le domaine et notamment de fiches pratiques à destination des ingénieurs.
Il anime des cours de droit des brevets auprès d’élèves ingénieurs en informatique, énergie et biologie et organise des actions de formations personnalisées à la demande des entités qui souhaitent sensibiliser leurs collaborateurs à la protection et la valorisation des innovations technologiques.
INTERNATIONAL
En parallèle de ses activités en France, le cabinet peut s’appuyer sur son réseau international Lexing et son réseau de correspondants implantés dans le monde entier.
CHAINE YOUTUBE
Toutes nos vidéos sont diffusées sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan-Avocats. Abonnez-vous gratuitement.
EQUIPE AVOCAT TEXTILE INTELLIGENT
Une équipe dédiée, composée d’avocats spécialisés, est susceptible d’une mobilisation rapide et efficace sur des projets de toute envergure.
