Marques et noms de domaine

La réussite d’un positionnement ciblé et d’une forte attractivité d’une activité commerciale, institutionnelle ou associative, est étroitement liée à la définition et la mise en œuvre d’une politique marques et noms de domaine appropriée. Une politique marques et noms de domaine structurée est déterminante pour valoriser durablement un patrimoine intellectuel privé et public.

Dès sa création, le cabinet a développé une expertise et une approche innovante en marques, et l’a étendue aux noms de domaine.

Le cabinet est attentif à proposer des solutions innovantes et stratégiques, tenant compte des spécificités de chaque client, de chaque activité, de chaque projet, de chaque affaire.

Il intervient dans tous les domaine conseil et contentieux, quels que soient les secteurs d’activités et les tailles d’entreprises.

Il propose des outils numériques (sites webs) pour le suivi des portefeuilles et des affaires marques et noms de domaine.

Alain Bensoussan est arbitre auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et a rendu de nombreuses décisions en matière de noms de domaine.

Le cabinet est l’auteur de nombreuses publications, dont l’ouvrage intitulé « Informatique, Télécoms, Internet » aux Editions Francis Lefebvre contenant un chapitre sur les noms de domaine, ainsi que de nombreux articles. Il anime des séminaires et des conférences en droit des marques et des noms de domaine.

Il organise également des formations personnalisées auprès des entités qui souhaitent sensibiliser leurs collaborateurs à la valorisation du patrimoine intellectuel, ainsi que des formations au sein d’institutions d’enseignement supérieur et d’universités. Ses directeurs sont membres d’organisations professionnelles dédiées à la propriété intellectuelle (APRAM, etc.).

Ses directeurs sont membres d’organisations professionnelles dédiées à la propriété intellectuelle (APRAM, etc.).

Le cabinet a fait l’objet de nombreuses distinctions accordées, soit par les professionnels eux-mêmes, soit par des organismes qualifiés.

En tête du classement 2019 des meilleurs cabinets d’avocats en France établi par le magazine Décideurs (Leaders league) dans le secteur Innovation, Technologies & Propriété intellectuelle, le cabinet est qualifié d’« incontournable » dans les domaines de l’informatique, de l’internet et des données personnelles.

Dans le palmarès 2019 des cabinets d’avocats de France, publié par Le Point en partenariat avec Statista, un institut indépendant, le cabinet apparaît parmi les meilleurs cabinets d’avocats de France :

  • en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication ;
  • en droit de la propriété industrielle ;
  • en droit de la propriété littéraire et artistique.

Le cabinet a obtenu, en 2017, le Trophée d’or dans la catégorie « Propriété intellectuelle » du Palmarès des Avocats organisé par le Monde du Droit, ainsi que pour la 5ème année consécutive, le Trophée d’or dans la catégorie « Technologie de l’information – Médias & Télécommunications ».

Prestations avocat marques et noms de domaine

Le cabinet intervient pour tous les aspects du droit des signes distinctifs, en France et à l’étranger, tant en conseil qu’en contentieux dans les domaines suivants :

  • audits juridiques des portefeuilles des marques et des noms de domaine ;
  • gestion de portefeuilles de marques et de noms de domaine (recherches d’antériorités, dépôts, renouvellements, inscriptions auprès des registres dans le monde entier) ;
  • accompagnement de projets de marques collectives, de garantie et de territoire ;
  • négociation et audits de contrats de licence, de cession, de coexistence, de transfert de noms de domaine, d’accords de copropriété, de chartes d’usage, de contrats de placement de produits ;
  • protection et défense de portefeuilles de marques et de noms de domaine : notamment par des oppositions, des actions pré-contentieuses, des actions contentieuses tant en demande qu’en défense, procédures alternatives de règlement des litiges en matière de noms de domaine, telles que les procédures UDRP diligentées devant les centres d’arbitrages compétents.

International

En s’appuyant sur son réseau international Lexing et son réseau de correspondants spécialisé en Propriété Industrielle implantés dans le monde entier, le cabinet intervient dans le cadre de missions marques et noms de domaine, sans limitation de zone géographique.

Equipe avocat marques et noms de domaine

Grâce à une équipe dédiée, le cabinet intervient dès le processus de création de la marque ou du nom de domaine jusqu’au contentieux, devant toutes instances compétentes (judiciaires ou non judiciaires), après avoir défini, en coopération étroite avec les titulaires, et mis en œuvre une politique de protection et de valorisation et de défense des marques et des noms de domaine.

Espace d’information

L’espace d’information de ce site est structuré en deux parties :

  • des thématiques tenant compte de la diversité sectorielle et de la complexité de la matière ;
  • la jurisprudence dominante des problématiques principales des marques et des noms de domaine.

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