Renforcement de la protection des AOP : Champagne !
L’adoption, le 2 juillet dernier, de la loi fédérale russe 345-FZ avait quelque peu sonné les producteurs de Champagne.
Actualités / Agroalimentaire / Articles / Marques et noms de domaine / Publication
par Virginie Brunot · Published 2021-10-13 · Last modified 2022-04-27
L’adoption, le 2 juillet dernier, de la loi fédérale russe 345-FZ avait quelque peu sonné les producteurs de Champagne.
Actualités / Agroalimentaire / Marques et noms de domaine
par Anne-Sophie Cantreau · Published 2014-04-03 · Last modified 2017-05-04
Marque déceptive – Par un arrêt du 21 janvier 2014, la Cour de cassation a expressément décidé que « la déceptivité
Agroalimentaire / Collectivité publique / Marques et noms de domaine
par Virginie Brunot · Published 2013-03-06 · Last modified 2018-01-10
La justice donne raison à Nestlé, la marque Perrier n’est pas associée à son lieu historique de production. C’est peut être la fin de la bataille
Agroalimentaire / Marques et noms de domaine
par Anne-Sophie Cantreau · Published 2012-12-13 · Last modified 2018-04-10
Appellation d’origine contrôlée Gruyère – Dans le prolongement du décret 2012-1206 du 30 octobre 2012 (1),
Agroalimentaire / Marques et noms de domaine
par Anne-Sophie Cantreau · Published 2011-01-18 · Last modified 2017-05-04
Les signes d’identification de l’origine et de la qualité des produits alimentaires ont été au cœur d’une communication
Agroalimentaire / Marques et noms de domaine
par Alain Bensoussan · Published 2010-03-12 · Last modified 2017-05-04
L’INAO (Institut national de l’origine et de la qualité) et l’INPI (Institut national de la propriété industrielle) ont signé, le 8 avril
Agroalimentaire / Marques et noms de domaine
par Alain Bensoussan · Published 2009-01-29 · Last modified 2017-05-04
L’agriculture doit aujourd’hui répondre à de nombreuses attentes des consommateurs de l’Union européenne.
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