– Réalisation, négociation et audit des contrats de distribution Art et luxe
– Réalisation, négociation et audit de contrats de commande Art et luxe
– Réalisation, négociation et audit des contrats de partenariat Art et luxe
– Rédaction, négociation et audit de contrats de production ou co-production artistique
– Validation juridique des campagnes et supports de publicité et de communication
– Accompagnement juridique des acteurs du marché de l’art et de l’industrie du luxe

« One of the oldest French IT and data law firms, Alain Bensoussan-Avocats Lexing advises on the full range of legal issues in the field, including cybersecurity and cloud computing. At the forefront of technology, the team is advising robotics companies”

Legal 500 EMEA 2022

Le cabinet apporte son expertise aux acteurs du marché de l’art, aux artistes, musées, galeries, fondations, fondations d’entreprises, fonds de dotation, associations culturelles, collectionneurs, entreprises souhaitant investir dans l’art et investisseurs.

L’activité avocat Art et luxe recouvre, d’une part, l’ensemble des prestations de conseil, de négociation et de gestion des litiges en droit civil, droit commercial et droit pénal (rétention d’œuvres d’art, vol, recel, blanchiment, délits d’initiés, contrefaçons etc.).

Le marché de l’art s’est digitalisé ces dernières années.

Le cabinet accompagne tous les projets de vente en ligne, en France et à l’international, en B to C et aussi via le financement participatif (crowdfunding).

Par ailleurs, les artistes utilisent de plus en plus fréquemment les technologies avancées, pour créer des œuvres numériques, et/ou pour les authentifier.

L’activité avocat Art et luxe recouvre, d’autre part, l’ensemble des prestations de conseil, de négociation et de gestion des litiges dans le domaine de la Haute couture et de la mode (prêt-à-porter, accessoires, etc.), du luxe, de l’horlogerie, de la parfumerie et des cosmétiques, du design, de la gastronomie, de l’hôtellerie de luxe, mais aussi des arts dont le spectacle vivant.

Les industries de la création connaissent un déploiement économique croissant. En parallèle, elles sont confrontées à des problématiques juridiques spécifiques liées à leur forte concentration de capital immatériel.

Le cabinet apporte son expertise juridique aux entreprises intervenant dans le domaine du design et de la création (mode et luxe), aux designers, stylistes confrontés à des problématiques spécifiques du fait de la haute facture des produits qu’ils conçoivent et commercialisent.

Le cabinet anime au sein de fédérations et d’organismes professionnels des formations Art et Luxe, ou mode et luxe spécialisées dans le domaine de l’internet

Expertise

L’expertise d’avocat dans l'art et luxe numérique se manifeste, notamment, dans :

  • – Art numérique ;
  • – Spectacle vivant et technologies ;
  • – Mandataire d’artistes et d’auteurs ;
  • – Fashion Tech ;
  • – Textile intelligent ;
  • – Mode connecté ;
  • – Distribution en ligne articles mode et accessoires ;
  • – Beauty Tech.

Prestations

Le cabinet intervient sur des questions d’avocat Art et luxe en conseil et en contentieux, sur les questions éthiques, juridiques et techniques relatives à :

Réalisation, négociation et audit des contrats de distribution Art et luxe, de franchise, de licence, d’agent commercial ;

Réalisation, négociation et audit de contrats de commande Art et luxe, commandes privées d’oeuvres d’art, contrats de vente d’oeuvre d’art, contrats d’édition de beaux livres, contrats d’édition entre créateurs et éditeurs de vêtements, de bijoux, d’accessoires, de meubles, etc. ;

Réalisation, négociation et audit des contrats de partenariat Art et luxe, de sponsoring, de partenariat «événementiel », des contrats de location d’espaces, des contrats de commande de prestations de comédiens, de mannequins, de célébrités, d’influenceurs, d’agents d’artistes ;

Rédaction, négociation et audit de contrats de production ou co-production artistique (art contemporaine, spectacle vivant, musique), contrat de scénographie, contrats d’exposition, contrats de chorégraphie ;

Validation juridique des campagnes et supports de publicité et de communication dans les secteurs Art et luxe (campagnes télévisées, radio, digitales, presse, affichage, PLV, etc.), protection de l’e-réputation ;

Accompagnement juridique des acteurs du marché de l’art et de l’industrie du luxe dans le développement de leur activité dans le domaine numérique.

Bibliographie

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