Droit d’auteur : Jeff Koons condamné pour contrefaçon
Dans un arrêt du 23 février 2021, la Cour d’appel de Paris a confirmé la condamnation de l’artiste contemporain Jeff Koons pour contrefaçon.
Actualités / Articles / Contrefaçon / Propriété intellectuelle / Publication
par Marie Soulez · Published 2021-04-26
Dans un arrêt du 23 février 2021, la Cour d’appel de Paris a confirmé la condamnation de l’artiste contemporain Jeff Koons pour contrefaçon.
Actualités / Mode et luxe / Publication
par Lexing · Published 2017-04-18 · Last modified 2023-01-05
Naïma Alahyane Rogeon a participé à la Conférence : « Comment faire connaître son travail artistique via instagram ? »
Actualités / Conférences / Evénement / Mode et luxe
par Lexing · Published 2016-04-07 · Last modified 2023-01-05
Naïma Alahyane Rogeon a participé à la Conférence qui s’est tenue à l’Ecole nationale supérieure des arts décoratifs de
Actualités / Evénement / Propriété intellectuelle / Revue de presse
par Alain Bensoussan · Published 2016-01-15 · Last modified 2021-04-07
Alain Bensoussan interrogé sur le projet de « musée virtuel » par les étudiants de l’Université de Cergy-Pontoise.
Actualités / Articles / Commerce électronique / Internet conseil / Mode et luxe / Publication
par Lexing · Published 2015-06-09 · Last modified 2016-08-24
Naïma Alahyane Rogeon, analyse les conditions juridiques qui encadrent les boutiques en ligne des musées et lieux de patrimoine pour le clic numérique du Club Innovation & Culture. L’offre des musées s’étend depuis quelques années aux boutiques en ligne s’inscrivant dans le mouvement général d’extension des achats sur internet par les consommateurs. Les boutiques en ligne des institutions culturelles présentent l’intérêt de permettre une continuité de l’activité de commercialisation des articles en lien avec l’actualité des musées et des expositions accueillies. Ces boutiques en ligne restent néanmoins soumises à la réglementation du commerce électronique dont l’actualité a été modifiée de façon majeure par la loi 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation et ses décrets d’application. Cette loi est venue apportées des modifications substantielles au commerce électronique notamment en termes de renforcement du formalisme à la charge du professionnel, d’allongement du délai du droit de rétractation, de formalisme du parcours de vente...
Actualités / Articles / Mode et luxe / Propriété intellectuelle / Publication
par Isabelle Pottier · Published 2015-05-01 · Last modified 2021-11-08
Face à l’extension de l’usage des appareils d’enregistrement photographique ou cinématographique par les visiteurs au sein des musées, Naima Alahyane Rogeon dresse un état des lieux pour le Club Innovation & Culture France de la réglementation applicable à la prise de vue photographique dans ces institutions.
Actualités / Conférences / Evénement / Mode et luxe
par Lexing · Published 2015-03-27 · Last modified 2016-08-24
Naima Alahyane Rogeon interviendra dans le cadre du 1er séminaire Open Content du Clic Numérique sur le thème « Musées ouverts, collections partagées : enjeux juridiques et économiques de la diffusion numérique des contenus photographiques patrimoniaux ».
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