Alain Bensoussan a été auditionné par le Sénat dans le cadre du rapport « La vie privée à l’heure des mémoires numériques ». Au cœur des débats : le droit à l’oubli.
L’apparition depuis quelques années, de nouvelles « mémoires numériques » pose question au regard du droit à la vie privée. En cause, les nombreuses évolutions ayant pour effet de collecter des données permettant de suivre un individu dans l’espace et le temps, à savoir :
- la recherche d’une sécurité collective toujours plus infaillible ;
- l’accélération des progrès technologiques (géolocalisation, le Bluetooth, les RFID, nanotechnologies, etc.) ;
- la tendance à l’exposition de soi et d’autrui sur Internet, au travers notamment des réseaux sociaux.
Le rapport d’information formule 15 recommandations pour :
- mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure des nouvelles mémoires numériques et
- renforcer ainsi la confiance des citoyens à l’égard de la société de l’information.
L’une des recommandations vise à compléter le cadre juridique actuel en réfléchissant à la création d’un droit à « l’hétéronymat » et d’un droit à l’oubli.
C’est dans ce cadre que l’audition de maître Alain Bensoussan a eu lieu. Lors de son audition, maître Alain Bensoussan a largement fait état de ses thèses sur le droit à l’oubli ou au remord qui a vocation à protéger l’individu par rapport à son passé, de la sorte, « il devient le seul archiviste de son histoire personnelle ».