Droit des robots : la fiction deviendra-t-elle réalité ?

Droit des robots : science-fiction ou anticipation ?Alain Bensoussan évoque pour la rédaction du Recueil Dalloz les implications juridiques et éthiques de l’IA.

L’évolution de la robotique induite par l’intelligence artificielle conduira à créer un droit des robots.

Cette révolution technologique suscite un questionnement, notamment en ce qui concerne les règles de droit susceptibles d’être appliquées à l’activité de robots amenés à interagir de plus en plus avec les humains. Cette dynamique de réflexion, conduite notamment par Alain Bensoussan, l’a amené à constituer, au sein de son cabinet, un département dédié.

Le droit des robots. Force est de constater que la réalité juridique, à laquelle renvoie le droit des robots, n’est pas clairement établie, en raison, notamment, du caractère protéiforme de l’objet technique robot, de la finalité de la norme considérée et du référentiel culturel adopté.

Par voie de conséquence, la robotique doit être appréhendée, d’une part, de manière transversale, au regard de ses éléments communs qui relèveraient d’un noyau dur de règles et, d’autre part, dans ses spécificités, chaque catégorie de robots pouvant nécessiter l’adoption d’un régime propre.

Le droit des robots vise ainsi un corps de règles, communes ou sectorielles, cohérent par son objet. Lorsque l’émergence d’une technologie nouvelle prend en défaut le droit positif, c’est elle qui doit piloter son évolution.

 La « personnalité robot ». Ce concept, formalisé par Alain Bensoussan, constitue la pierre angulaire du droit commun des robots, tel qu’il l’envisage. Il entend ainsi singulariser la place du robot intelligent dans l’éventail juridique en lui conférant un statut aligné sur ses capacités et son rôle social. II s’agit d’exprimer une catégorisation inédite entre les personnes (physiques ou morales) et les choses. A ce concept est associé un régime visant à sécuriser l’insertion des robots, tant dans le tissu économique que social, centré sur les impératifs notamment d’identification, de suivi et d’indemnisation.

Alain Bensoussan, Recueil Dalloz, « Droit des robots : science-fiction ou anticipation ? », juillet 2015

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