Impression 3D, fabrication additive et propriété intellectuelle
Petit-déjeuner débat du 27 janvier 2016 Impression 3D, fabrication additive, propriété intellectuelle et normes.
Animé par Anne-Sophie Cantreau, Jean-Michel Loubry, fondateur et gérant de Éléphant Conseil et Joël Rosenberg, responsable des études industrielles au CGARM (Conseil général de l’armement) et coauteur du rapport intitulé « L’impression 3D : porte d’entrée dans l’industrie du XXIe siècle ».
La technologie de la fabrication additive, autrement appelée impression 3D, fait intervenir de nombreux acteurs : du concepteur de l’objet au fabriquant de l’objet au moyen d’imprimantes 3D en passant par le concepteur de fichiers CAO et le vendeur de ces mêmes fichiers.
A l’instar de toute fabrication industrielle, la responsabilité de ces acteurs est susceptible d’être engagée en raison des malfaçons de l’objet fabriqué par impression 3D causant des dommages à ses utilisateurs, ou bien en raison du non-respect des droits de propriété intellectuelle attachés au fichier CAO ou à l’objet imprimé.
A l’occasion de ce petit-déjeuner, un point a été fait sur la réglementation actuelle et notamment :
- comment la réglementation actuelle s’applique-t-elle aux acteurs de la fabrication additive ?
- la responsabilité de certains acteurs peut-elle être limitée ?
- quelles sont les réflexions et les actions menées au sein des instances de normalisation pour lutter contre la contrefaçon ?
- quels sont les moyens technologiques actuellement envisagés pour lutter contre la contrefaçon ?
Telles sont quelques-unes des questions qui seront abordées lors du petit-déjeuner débat.
Le petit-déjeuner a eut lieu de 9h30 à 11h00 (accueil à partir de 9h00) dans nos locaux, 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr, 75017 Paris.
Il a fait l’objet d’une retransmission sur notre chaîne YouTube : Lexing Alain Bensoussan Avocats, à cette adresse.