Monnaie virtuelle et Bitcoin : la saga se poursuit

Vintage SafesMonnaie virtuelle et Bitcoin – Mise en faillite. Le site internet MtGox se place sous la protection de la loi sur les faillites au Japon. Après une très forte hausse du cours du Bitcoin fin 2013 (1) et l’obtention de l’agrément américain pour la plateforme japonaise d’échange de Bitcoin MtGox afin de proposer une activité de transfert de fonds, c’est désormais l’annonce de la mise en faillite de MtGox, la plateforme regroupant le plus important échange de monnaie virtuelle Bitcoin au monde, qui fait grand bruit dans le secteur bancaire.

La perte de 850 000 Bitcoins, soit 500 millions d’euros suite à une faille dans le système informatique de la plateforme MTGox ayant entraîné le vol des Bitcoins, ne semble pas pour autant signifier la fin de l’aire Bitcoin au grand dam du secteur bancaire.

En effet, les autres plateformes technologiques d’échange continuent d’exister. Cependant, cette mise en faillite de MtGox illustre les propos de mise en garde formulés par la Banque de France ou l’Autorité bancaire européenne.

Commission des Finances du Sénat. Depuis la fin de l’année 2013, les articles, analyses et avis relatifs aux Bitcoins et aux suites à donner aux plateformes technologiques d’échange ne cessent de fleurir.

Un des derniers comptes rendus en date est celui de la Commission des Finances du Sénat relatif aux enjeux liés au développement de la monnaie virtuelle de type bitcoin du 15 janvier 2014 (2).

Lors d’une table ronde plusieurs acteurs du secteur ont été entendus et le Bitcoin a pu être qualifié de « moyen d’interopérabilité entre les moyens de paiement » permettant de « construire des solutions adossés à ce protocole » de paiement.

Cette vision plutôt innovante du dispositif Bitcoin n’est pas partagée par tous et le caractère inquiétant d’une « « économie ignorée » dépassant un « stade seulement anecdotique […] sans pour autant porter des enjeux macroéconomiques » a été mentionné.

De plus, il a été rappelé que la volatilité du Bitcoin « n’est pas une menace pour la stabilité financière parce que son développement est limité ». Il est intéressant de souligner que l’intervenant a pu avoir une vision prémonitoire au regard de ce qui s’est passé fin février dernier en rappelant : « Du point de vue des pouvoirs publics, le développement des monnaies virtuelles implique de faire comprendre aux utilisateurs les risques inhérents à leur volatilité, à leur non-convertibilité, à leur exposition au piratage ».

Monnaie virtuelle. Si le dispositif Bitcoin reste controversé voire interdit dans certains pays comme en Thaïlande ou au Vietnam, l’idée de pouvoir partager une monnaie virtuelle plait. C’est d’ailleurs ce qui a poussé un particulier islandais a proposé une monnaie électronique créé pour son île, l’Auroracoin.

Si cette volonté de créer une monnaie virtuelle spécialement conçue pour l’île peut faire sourire les acteurs du monde bancaire, reste à voir si cette expérience sera concluante.

Côté Europe, une réglementation est appelée de ses vœux afin d’encadrer ce phénomène innovant et pour le moment « a-legal » en s’attardant sur les plateformes technologiques de conversion, lieu de contact entre l’univers Bitcoin et celui des monnaies régulées.

Lexing Alain Bensoussan Avocats
Lexing Droit Banque électronique

(1) Lire notre précédent Article du 12-3-2014.
(2) Sénat, Compte rendu du 15-1-2014.

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