Avocat Aéronautique

L’aéronautique regroupe l’ensemble des sciences et des technologies ayant pour but de construire et de faire évoluer un aéronef dans l’atmosphère terrestre.

Ces sciences et technologies incluent en particulier l’avionique et l’aérodynamique, mais également toutes les techniques qui concernent notamment la construction des aéronefs, leur propulsion, ainsi que leur navigation.

Sur le plan technique, l’aéronautique est au croisement de plusieurs technologies : mécanique, électronique, logiciel embarqué, connectique, voire intelligence artificielle. Les sciences de la navigation, la connaissance de l’atmosphère terrestre, ou encore la météorologie sont également indispensables à l’aéronautique.

Au regard de la diversité des sciences et des technologies qui sont regroupées sous le terme « aéronautique », les acteurs économiques concernés sont variés (industriels, compagnies aériennes, utilisateurs, gestionnaires d’infrastructures, en particulier les aéroports, métiers spécialisés de l’aéronautique…) et les activités multiples (transport aérien commercial de passagers ou de fret, composante aérienne des forces armées d’un pays, pratique d’une activité de loisir ou de sport aérien…).

Compte tenu de cette diversité technologique et économique, les réglementations applicables au secteur de l’aéronautique (normes, directives et règlements européens, conventions internationales…) sont particulièrement nombreuses et d’appréhension complexe, compte tenu notamment :

  • de leur dimension internationale ;
  • mais également de la multitude d’organisations en charge de la régulation de ces activités (IATA, DGAC, OACI, Eurocontrol…).

Des référentiels juridiques sectoriels sont également susceptibles de s’appliquer.

Les impacts environnementaux liés aux technologies de l’aéronautique sont enfin au cœur des problématiques de ce secteur, ce dont il résulte une multiplication des réglementations particulières applicables.

Expertise avocat aéronautique

Notre expertise juridique et technique nous permet une approche globale des problématiques de tous les domaines de l’aéronautique :

  • mécanique ;
  • Expertise avocat aéronautiqueélectronique ;
  • logiciel embarqué ;
  • système de navigation ;
  • radio et système de communication ;
  • connectique ;
  • sciences de l’avionique ;
  • intelligence artificielle.

Le cabinet intervient en conseil et en contentieux, sur les questions juridiques et techniques relatives à :

  • la responsabilité et les dommages dans le secteur de l’aéronautique ;
  • la protection et la sécurité des systèmes d’information ;
  • la propriété et la protection des innovations technologiques ;
  • la normalisation et la conformité.

Le cabinet est distingué Law Firm of the Year pour l’année 2017 dans la catégorie Technologies de l’Information pour la France par la revue américaine « Best Lawyers« . Cette distinction fait suite à la désignation d’Alain Bensoussan comme Lawyer of the Year de 2011 à 2015 dans les catégories Nouvelles Technologies et Droit des Technologies.

Prestations avocat aéronautique

Le cabinet est amené à réaliser les prestations suivantes :

  • Prestations avocat aéronautiquela gestion des protections, la valorisation des actifs industriels et de développement industriel ;
  • l’audit du risque normatif ;
  • la réalisation de l’évaluation des risques juridiques ;
  • l’assistance à la définition des stratégies en matière de responsabilité et d’assurance ;
  • l’assistance juridique à la gestion de projet (pilotage de projet) et dans le cadre de l’élaboration des contrats et documents associés (contract management) ;
  • la mise en place de l’ensemble du référentiel contractuel du secteur de l’aéronautique.

International

En parallèle de ses activités en France, le cabinet peut s’appuyer sur son réseau international Lexing et son réseau de correspondants implantés dans le monde entier.

Equipe avocat aéronautique

Une équipe dédiée composée d’avocats spécialisés est susceptible d’une mobilisation rapide et efficace sur des projets de toute envergure.

Espace d’information avocat aéronautique

L’espace d’information de ce site est structuré autour de thématiques tenant compte de la diversité des problématiques des domaines d’application de l’aéronautique.

Chaîne YouTube avocat aéronautique

Toutes nos vidéos sont diffusées sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan-Avocats. Abonnez-vous gratuitement.

Alain Bensoussan Didier Gazagne.

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