Droit de la robotique : remise du Livre blanc du SYMOP

Droit de la robotique : remise du Livre blanc du Symop

Le 25 octobre prochain, sera rendu public le Livre blanc du SYMOP consacré aux robots industriels et de services.

La rupture technologique est en marche : dans un monde qui se robotise, l’industrialisation, ou la réindustrialisation, fait entrer dans la vie des entreprises la robotique.

De plus en plus de machines-outils, qualifiées de robots, deviennent autonomes en termes de mobilité ou de capacité de production.

Une chose est certaine : véritable levier de croissance, la robotique industrielle est de nature à modifier durablement et en profondeur les modes de production, les modèles économiques mais aussi les rapports sociaux.

Face à cette évolution, afin de mieux connaître l’état de l’art et les attentes du marché de la robotique et de la machine-outil intelligente, et d’évaluer le régime juridique applicable aux robots industriels et de service, le Syndicat des Machines et Technologies de Production (Symop) avait pris l’initiative en septembre 2015 de mettre en place un groupe de travail ayant pour mission de déboucher sur la publication d’un Livre blanc.

L’objectif de cette réflexion stratégique :

  • présenter les forces et faiblesses des positions légales et contractuelles existantes ;
  • dégager des recommandations juridiques prenant en compte les dimensions éthiques.

Les principaux thèmes abordés par le groupe de travail coprésidé par Alain Bensoussan et Renaud Champion, fondateur de Primnext et cofondateur de Robolution Capital, concernent :

  • les souhaits des industriels et des prestataires de services ;
  • les attentes des clients en B to C et B to B ;
  • les préoccupations des pouvoirs publics français et européens.

Ce Livre blanc sera rendu public le 25 octobre prochain.

L’occasion d’un séminaire (14H00-17H00) qui se tiendra dans les locaux du SYMOP, durant lequel Alain Bensoussan, Renaud Champion, Bruno Bonnell, Raja Chatila et Benjamin Frugier débatteront sur la robotique, ses enjeux juridiques et des propositions émises par les auteurs du Livre blanc . Seront notamment évoqués :

  • la création d’un comité d’éthique de la robotique ;
  • la filière « robotique » et l’emploi ;
  • les contrats-types d’intégration et d ‘assurance « SYMOP ».

Accès libre

Réservation obligatoire auprès du SYMOP :
k.lanois@symop.com
01 47 17 67 20

Lieu :
SYMOP
Maison de la Mécanique
45 rue Louis-Blanc
92400 Courbevoie
France

Eric Bonnet
Directeur du département Communication juridique

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