Open access : Le droit des plateformes et l’open science

Open access : Le droit des plateformes et l'open scienceOpen access – Alain Bensoussan sera auditionné par le GFII (Groupement Français de l’Industrie de l’Information) sur « le droit des plateformes et l’open science« , le 15 octobre 2014.

Le Groupement Français de l’Industrie de l’Information mène des réflexions sur le libre accès depuis 2007 avec les représentants des principaux acteurs économiques concernés par le libre accès : instituts de recherche, éditeurs, agrégateurs, plateformes de revues, agences d’abonnements, bibliothèques universitaires, etc.

Ces réflexions ont d’ailleurs donné lieu à la publication d’une synthèse en janvier 2010.

Ce groupe a été réactivé en janvier 2012 à la suite de la forte actualité de la thématique open access au niveau national et international.

Les évolutions récentes de la problématique complexe de l’accès libre aux publications scientifiques nécessitent en effet un travail de réflexion et de clarification pour tous les acteurs de ce domaine.

En 2013, le groupe de travail Open Access du GFII a donc décidé d’approfondir, intensifier et élargir ses travaux.

Ce groupe est animé par Ghislaine Chartron, professeure en Sciences de l’information et de la communication titulaire de la Chaire d’« Ingénierie documentaire » au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). Elle dirige l’Institut national des sciences et techniques de la documentation (INTD).

L’audition de Maître Alain Bensoussan aura lieu mercredi 15 Octobre 2014 – de 14h à 16h – GFII – 43 rue Beaubourg – 75003 Paris.

Le thème abordé est « Droit des plateformes et Open Science » : L’avènement de nombreuses plateformes permettant aux chercheurs d’avoir accès aux articles scientifiques avec des modèles juridiques (licence d’utilisation, libre accès, dépôt) et économiques variés (abonnement, paiement à la commande, paiement pour être publié, green, gold) rebattent les cartes et nécessitent un aménagement des dispositions en vigueur.

Les objectifs sont :

  • de réfléchir sur les nouveaux modèles juridiques et économiques à définir dans le monde de l’édition scientifique afin de favoriser le partage et l’accès à la connaissance scientifique via les plateformes (Open access) ;
  • de favoriser l’avènement de l’Open Science en incluant tous les acteurs du monde scientifique (chercheur, université. éditeur, ministère, institution, groupe de réflexion)

Calendrier des prochaines auditions :

  • Jeudi 20 Novembre 2014 – de 14h30 à 17h30 – Ghislaine Fillatreau, Directrice de l’Observatoire des sciences et des techniques (OST), missions du futur observatoire du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES) et liens avec les problématiques actuelles de l’IST.
  • Mardi 16 Décembre 2014 – de 14h30 à 17h30 – Monographies et OA (auditions en cours de définition).

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