L’ouvrage “IA robots et droit” vient de paraître

IA, robots et droitL’ouvrage « IA robots et droit » d’Alain Bensoussan et Jérémy Bensoussan vient de paraître chez Bruylant (Larcier) dans la collection Théorie et pratique.

L’intelligence artificielle et la robotique constituent incontestablement des leviers de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de leurs formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains.

La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante.

IA, robots et droit : les cadres juridique et éthique se dessinent

Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente.

Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera le robot, elle-même alimentée par ses capacités d’apprentissage – le droit n’aura d’autre choix que de s’aligner.

En France comme en Europe et dans le monde, les cadres réglementaire et éthique commencent déjà à se dessiner.

Cet ouvrage, qui complète le Minilex « Droit des robots », publié en 2015 chez Larcier, passe en revue toutes les disciplines : droit de la personne, droit de la consommation, contrat, responsabilité, assurance, propriété intellectuelle, droit pénal, données personnelles, sécurité, droit à la transparence des algorithmes, neurodroit, etc.) mais également des technologies (chatbots, blockchain, bionique, neurosciences, etc.) et des secteurs d’activité (usine 4.0, armement, banque et finance, justice, santé, etc.).

L’ouvrage comporte en outre une analyse comparative de 21 chartes éthiques et codes de conduite, qui permettent, dans un premier temps, d’accompagner ces mutations technologiques dans la zone Europe, Asie, Etats-Unis et France.

Les auteurs :

Alain BensoussanAlain Bensoussan, avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication et fondateur de Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées. Il est également président et fondateur de l’Association du droit des robots (ADDR).

 

Jérémy BensoussanJérémy Bensoussan, avocat à la Cour d’appel de Paris et ingénieur diplômé de l’École Spéciale des Travaux publics (ESTP Paris). Il dirige le département Technologies robotiques du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats. Il est également membre de l’Association du droit des robots (ADDR).

 

Bruylant, Editions Larcier, collection Théorie et pratique, juillet 2019, 632 p. Préfaces de Bruno Maisonnier et Olivier Guilhem