Les robots : de la science-fiction à la réalité juridique

Les robots : de la science-fiction à la réalité juridiqueJérémy Bensoussan est intervenu, le 16 mars 2017, à Tours, dans le cadre d’un colloque consacré au droit des robots.

Le 16 mars, s’est tenu, à la Chambre de commerce et d’industrie de Tours, un colloque intitulé « Le droit et les robots : de la science-fiction à la réalité juridique », organisé dans le cadre des Projets Professionnels proposés par le Master II Juriste d’entreprise de l’Université François-Rabelais de Tours.

L’occasion d’aborder les problématiques juridiques afférentes à l’essor des robots intelligents en deux temps : les robots en droit positif et les robots en droit prospectif.

Sont tour à tour intervenus (1) :

  • Raja Chatila, Directeur de l’ISIR – Institut des Systèmes Intelligents et de Robotique ;
  • Arnaud Touati, Avocat spécialisé en droit des affaires  ;
  • Giovanna Nino, Avocate spécialisée en droit des affaires ;
  • Géorgie Courtois, Avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle ;
  • Jérôme Cayol, Avocat spécialisé en droit médical ; Président du groupe de travail à l’Union Internationale des Avocats sur le droit des robots ; Membre de l’Association du droit des robots (ADDR) ;
  • Jérémy Bensoussan, Avocat, Directeur du département « Technologies robotiques » au sein du cabinet Alain Bensoussan avocats Lexing, Membre du groupe de travail à l’Union Internationale des Avocats sur le droit des robots ; Membre de l’Association du droit des robots (ADDR).

Jérémy Bensoussan a articulé son intervention en trois temps :

  • il n’existe juridiquement aucun obstacle de principe à consacrer une nouvelle personnalité juridique singulière s’agissant des robots, comme l’existence de la personnalité morale, aux côtés de celle dont sont dotées les personnes physiques, le prouve ;
  • la personnalité juridique robotique serait un anthropomorphisme dangereux, alors que la recherche scientifique, dont le droit n’est que le relais, rapproche la machine de l’homme, tant sur les traits (la ressemblance est troublante chez certains humanoïdes), que sur ses capacités d’interaction (reconnaissance d’objet, de visage, d’état émotionnel), le tout parfois dans une perspective sociale assumée (la robotique sociale) ;
  • la personnalité robot – qui ne vise aucunement à faire de la machine intelligente l’égal de l’homme ni à le concurrencer sur le plan symbolique – peut servir à sortir par le haut d’une fausse alternative, à savoir celle de concevoir l’entité robotisée dotée d’autonomie soit comme une machine en mieux ou un être humain en moins bien ; la personnalité robot vise, au contraire, à aligner cet acteur social en devenir sur ses capacités réelles et son rôle social, sans dégradation ni fantasme.

Eric Bonnet
Directeur du Département Communication juridique

(1) Trombinoscope des intervenants à la conférence.

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