Les objets connectés et l’activité judiciaire

Juge d’instruction un jour, juge d’instruction toujours, je ne puis m’empêcher de vivre « l’internet des objets » en cette qualité, outre le consommateur que je suis, sciemment ou inconsciemment.

En quoi cette nouvelle révolution du web, après celle récente des réseaux sociaux, peut-elle intéresser le professionnel de la Justice d’investigation et avec lui tous les enquêteurs ? Qui se soucie de savoir qu’il renseigne aussi sur nous, sur notre famille, sur certaines de nos pratiques ? Pourtant, il s’agit d’informations qui, recueillies, peuvent être utilement analysées dans le cadre d’une enquête.

Au-delà de la collecte des informations ainsi impactée, se pose encore la question de la fiabilité de leur contenu au regard de la prolifération dans le commerce, et particulièrement sur le web, de solutions permettant de « retoucher » le son et l’image sans oublier ces appareils de toutes sortes nous permettant, de manière redoutable, de capter l’information en nous transformant en « espion ». Tout cela mis entre les mains de gens peu scrupuleux peut conduire à altérer gravement la vérité.

Le temps est, sans aucun doute, venu de s’intéresser à des approches juridiques de ces objets connectés. Ne serait-ce qu’en raison des espoirs des pouvoirs publics et de la multitude des projets de toutes natures qui fleurissent en la matière.

Si la conservation des données en silo ne peut qu’interpeller le juriste en termes d’intégrité de l’information, d’accès et de son partage, son utilisation dans les enceintes judiciaires appelle certainement de nouvelles approches que déjà quelques cabinets d’avocats ont mis au rang de leurs activités, alors que la Cnil, très soucieuse par ailleurs du sort des données personnelles sur internet, n’a pas encore ouvert de rubrique « internet des objets ».

L’institution judiciaire doit, dès maintenant, promouvoir une formation des magistrats sur l’ensemble de la mise en œuvre des « nouvelles technologies » en général et des objets connectés en particulier.

Jean-Pierre Poussin