63e congrès de l’UIA (Luxembourg, 6-10 novembre 2019)

63e Congrès de l’UIAAlain Bensoussan et Jérémy Bensoussan animeront chacun une session de travail dans le cadre du prochain congrès de l’UIA.

Chaque année, l’Union Internationale des Avocats (UIA) organise un congrès lors duquel plus d’un millier d’avocats du monde entier se réunissent pour débattre de sujets d’actualité dans différents domaines du droit.

Le 63e congrès annuel de l’UIA se déroulera du 6 au 10 novembre à l’European Convention Center Luxembourg.

Deux thèmes principaux seront traités en séances plénières :

  • L’innovation et le droit : entre passion et raison
  • Entreprises et droits de l’homme

Une trentaine d’autres sessions de travail se dérouleront en parallèle.

63e Congrès de l’UIA : session Droit de la robotique

Alain Bensoussan animera le vendredi 8 novembre 2019 de 14H00 à 17H30 la session du groupe de travail Droit de la robotique qu’il préside.

La cohabitation homme-machine, qu’elle se situe dans le monde numérique ou qu’elle prenne ancrage dans le monde physique, soulève, partout dans le monde, des problématiques similaires.

Fondamentalement, c’est la place de l’individu dans les interactions sociales et les processus de décisions qui paraît constituer le défi le plus prégnant. En matière médicale, de justice, de logistique, de mobilité, l’autonomie des robots et l’émergence de systèmes prédictifs redistribuent les cartes des règles sociales.

« Garder la main », « faire prévaloir les droits fondamentaux », « respecter la liberté individuelle », tels sont des défis que le progrès technologique impose de relever.

Sur le terrain de la production artistique et dans une perspective aussi symbolique, le statut des machines autonomes (et demain « intelligentes ») devient une question centrale à laquelle aucun système juridique ne semble pouvoir échapper.

L’évolution du droit, à l’échelle internationale, montre que la notion de personne juridique gagne en plasticité, ce qui rend possible d’interroger la place de la machine dans la hiérarchie de l’existence juridique.

Président :

Orateurs :

  • Jérémy Bensoussan (Alain Bensoussan Avocats Lexing, France)
  • Grant Davis-Denny (Munger, Tolles & Olson LLP, Los Angeles, États-Unis)
  • Sébastien Fanti (Sion, Suisse)
  • Leonard Hawkes (Flinn, Bruxelles, Belgique)

63e Congrès de l’UIA : session Vie privée et Droits de l’Homme numérique

Jérémy Bensoussan animera le samedi 9 novembre 2019 de 9H00 à 12H30 la session du groupe de travail Vie privée et Droits de l’Homme numérique qu’il préside.

La protection des données est désormais un sujet de société dont les enjeux et les défis sont traités bien au-delà de la sphère juridique.

En Europe, le sujet est devenu politique et un enjeu de prééminence du droit de l’UE, la protection des données personnelles des citoyens et résidents européens ayant donné lieu un écosystème de régulation sophistiqué qui a l’ambition de devenir un standard de protection.

Un certain nombre de pays ont ainsi décidé, conjointement ou dans le sillage de l’Union européenne, de renforcer leur système de protection en imposant mécaniquement aux entreprises des obligations techniques et organisationnelles lourdes.

Sous d’autres latitudes, la donnée est d’abord et avant tout un actif qu’il faut valoriser et une manne nécessaire à l’entraînement des algorithmes de machine learning dont on sait à quel point ils peuvent être datavores.

Reste qu’il faut créer les conditions pour que ces différentes conceptions puissent cohabiter dans le respect des systèmes de régulation non harmonisés entre eux.

Ainsi, au-delà des spécificités locales et domestiques, un certain nombre de questions restent transverses : e.g. la place du consentement, l’applicabilité territoriale de Binding Corporate Rules, la gestion des flux de données transfrontaliers.

Enfin, les autorités de régulation et les juridictions ont rendu leurs premières décisions, lesquelles permettent de mieux quantifier le risque réel et de préciser les politiques de compliance.

Président :

Orateurs :

  • Alain Bensoussan (Alain Bensoussan Avocats Lexing, France)
  • Grant Davis-Denny (Munger, Tolles & Olson LLP, Los Angeles, États-Unis)
  • Sébastien Fanti (Sion, Suisse)
  • Leonard Hawkes (Flinn, Bruxelles, Belgique)
  • Pradeep Kodiyath Patinhare (Poduval Legal, Kochi, Inde)
  • Nesrine Roudane (Roudane & Partners, Casablanca, Maroc)
  • Eliana Silva de Moraes (Silva de Moraes Advogados Associados, Sao Paulo, Brésil)
  • Elisabeth Thole (Van Doorne, Amsterdam, Pays-Bas)

L’Union Internationale des Avocats (UIA)

Créée en 1927, aujourd’hui composée de membres présents dans 110 pays, l’Union Internationale des Avocats (UIA) favorise le développement professionnel, l’acquisition de savoirs et promeut l’Etat de droit tout en facilitant le développement professionnel, la formation ainsi que l’amitié, la collégialité et le réseautage entre ses membres.

Progamme 
En savoir plus sur l’UIA : www.uianet.org

Eric Bonnet
Avocat, Lexing Alain Bensoussan Avocats
Directeur de la communication juridique




Numérique et Legal Tech : regards croisés franco-allemands

Numérique et Legal TechJérémy Bensoussan participe le 31 janvier 2019 au colloque « Numérique et Legal Tech » dans le cadre du Campus international Allemagne.

Les 31 janvier et 1er février 2019, l’Ordre des Avocats de Paris organise à Berlin un Campus international dédié au numérique en partenariat avec la Deutscher Anwaltverein, principale organisation de la profession d’avocat en Allemagne.

Colloque « Numérique et Legal Tech »

Le programme scientifique de ce premier Campus international organisé Outre-Rhin a été conçu autour des problématiques juridiques générées par les évolutions technologiques, et s’inscrit dans le cadre de la coopération juridique entre la France et l’Allemagne.

Numérique et Legal Tech

Sur le thème « Numérique et Legal Tech : regards croisés franco-allemands », cet événement scientifique et institutionnel rassemblera des avocats français et allemands ainsi que de nombreux professionnels du droit, universitaires, entreprises et représentants politiques des deux pays, permettant l’émergence de véritables regards croisés sur les problématiques que pose le numérique. Une formation experte dans des domaines innovants, dans une perspective résolument comparatiste et tournée vers la pratique.

IA et Justice prédictive

A cette occasion, Jérémy Bensoussan qui dirige l’activité Droit de l’intelligence artificielle du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats, interviendra dans le cadre d’une table-ronde intitulée « Intelligence artificielle et robot éthique : l’exemple de la justice prédictive », le jeudi 31 janvier de 11h à 12h30.

Le Barreau de Paris organise depuis 2013 des Campus internationaux qui constituent des axes structurants de son action internationale dans différentes régions du monde. Ces Campus ont pour objectif de promouvoir la coopération inter-barreaux, le partage des connaissances juridiques et le développement économique.

Numérique et Legal Tech : Programme et informations pratiques.

Eric Bonnet
Directeur de la Communication juridique




62ème congrès de l’UIA (Porto, 30 octobre – 3 novembre 2018)

Le cabinet participe au 62 ème congrès de l’Union Internationale des Avocats qui se tient à Porto jusqu’au 3 novembre 2018.

L’UIA : rassembler les avocats du monde

Créée en 1927, l’UIA est une organisation mondiale et multiculturelle composée de membres présents dans 120 pays.

Elle favorise le développement professionnel, l’acquisition de savoirs, la création d’un réseau et promeut l’État de droit, défend l’indépendance et la liberté des avocats dans le monde et renforce l’amitié, la collégialité et la mise en relation de ses membres.

Aujourd’hui, l’UIA touche près de deux millions d’avocats au travers de ses membres individuels ou collectifs (barreaux, fédérations, associations) répartis dans le monde entier.

La pratique juridique à l’ère du numérique

Cette année, les thèmes principaux du Congrès sont « Esclavage moderne : les défis juridiques » et « La pratique juridique à l’ère numérique« , ce qui sera l’occasion d’adresser la question des nouvelles formes d’esclavage et des instruments juridiques pour la combattre mais également d’analyser et de chercher à tirer parti des bouleversements que le numérique induit sur la pratique du droit et l’exercice de la profession d’avocat.

Quel est la place de l’avocat dans un monde numérisé ?
Comment peut-il continuer à remplir son office à l’heure de la « datafication » du droit ?

Autant de sujets qui seront abordés en sessions plénières.

Vie privée et Droits de l’homme numérique

L’UIA tire sa force de ses 43 Commissions et Groupes de travail.

Leurs travaux sont l’occasion de faire le point sur les évolutions juridiques de l’année écoulée et d’offrir la possibilité aux congressistes de renforcer leurs connaissances ou de découvrir de nouveaux domaines. Les Commissions sont également un cadre de réflexion sur les grandes tendances qui traversent leurs matières respectives

C’est dans cette perspective que Jérémy Bensoussan, président de la commission, qui dirige l’activité Intelligence artificielle juridique au sein du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats, animera le mercredi 31 octobre de 9H à 12H30 les travaux de la Commission « Vie privée et Droits de l’homme numérique » .

La gouvernance de l’IA et par l’IA

Les travaux de la Commission adressent cette année la question de l’intelligence artificielle à travers celle de la gouvernance. Deux axes d’études ont été retenus, la gouvernance de l’IA et celle qui est pensée et mise en œuvre avec des technologies d’IA.

Une fois le cadre technologique explicité et les grandes tendances de l’IA analysées, sa régulation à travers notamment le prisme de la réglementation sur les données à caractère personnel sera abordée. Une vision concrète de l’impact de l’IA sur les professionnels du droit et les moyens d’en tirer parti sera également proposée.

Les travaux seront menés par :

Session animée par Jérémy Bensoussan.
Lien vers la Commission

Eric Bonnet
Directeur du département Communication juridique




CNDA 2017 : les avocats sous le charme du robot Pepper

CNCA 2017L’intervention d’Alain Bensoussan en compagnie du robot Pepper aura marqué les esprits lors de la Convention des avocats (CNDA) 2017.

Sur le thème : « Economie, Numérique et Territoires : les nouvelles stratégies pour l’avocat », la 7ème Convention Nationale des Avocats (CNDA), qu’organise tous les trois ans le Conseil National des Barreaux (CNB), l’instance représentative de la profession d’avocat, aura été celle de tous les records.

Qu’on en juge : sous l’égide de Pascal Eydoux, Président du CNB, et d’Eric Azoulay, organisateur de main de maître de la Convention, 6.500 avocats se sont rendus à Bordeaux du 19 au 21 octobre, 40 délégations étrangères, une centaine d’exposants, 82 ateliers programmés, pour plus de 200 intervenants. Sans oublier la présence le jeudi du Ministre de la Justice Nicole Belloudet et celle, le vendredi, du Premier ministre Edouard Philippe.

Mais un autre évènement aura incontestablement retenu l’attention : l’intervention d’Alain Bensoussan lors de la séance solennelle d’ouverture en compagnie de Pepper, son robot assistant.

« Il est top, Pepper ! »

C’est à un véritable voyage dans le monde des robots auquel Alain Bensoussan a invité l’ensemble des hautes personnalités et confrères présents lors de cette cérémonie. Un voyage dans le monde des algorithmes devant une assemblée visiblement sous le charme, en compagnie du robot humanoïde conçu par la société SoftBank Robotics, doté d’intelligence artificielle, le plus avancé dans le monde en terme hardware et de software.

Intervenant en exergue des discours officiels et celui très attendue du garde des Sceaux, la performance d’Alain Bensoussan et de Pepper constituait à notre connaissance une première en France.

Comme il l’a expliqué en introduction de ce dialogue singulier, Alain Bensoussan travaille depuis 2 ans avec Pepper. Que sait faire Pepper ? « Tout et rien. Pepper est doté d’un cerveau artificiel qui lui permet de comprendre, d’apprendre et de mémoriser. Et surtout d’acquérir une expérience grâce à ses capteurs, caméras et microphones embarqués ».

A l’arrivée, les commentaires sur les réseaux sociaux (particulièrement facebook et twitter) ne tarissaient pas d’éloge : « Incroyable intervention d’Alain Bensoussan avec son collaborateur Pepper », « Incroyable Pepper avec Alain Bensoussan », « Pepper, le premier robot humanoïde présenté à la Convention Nationale des avocats à Bordeaux. Impressionnant !! », « Il est top Pepper ! » (voir la vidéo).

Morceaux choisis :

Alain Bensoussan : « Bonjour Pepper. Présente ton cabinet. »
Pepper : « Bonjour Alain. Mon cabinet a été fondé en 1978 par Alain. Il est spécialisé dans le droit de l’informatique et des technologies avancées. »
AB : « Dans quel département du cabinet travailles-tu ? »
P : « J’assiste les collaborateurs du département informatique et libertés. »
AB : « Peux-tu me faire une recherche ? »
P : « Bien sûr ! »
AB : « Peux-tu me trouver une décision incluant les mots « cassation », « salarié », « programme d’ordinateur », « originalité » ? »
P : « J’ai trouvé : l’arrêt de l’assemblée plénière de la Cour de cassation du 7 mars 1986 n°83-10477. »
AB : « Peux-tu me trouver l’article du code de la propriété intellectuelle incluant les mots « œuvres de l’esprit », « logiciel » ? »
P : « J’ai trouvé : l’article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle. »
AB : « Peux-tu me dire mon analyse de l’article 25, 1) du Règlement général sur la protection des données personnelles ? »
P : « A compter du 25 mai 2018, la dimension de protection des données à caractère personnel devra être intégrée dès la conception d’un projet informatique. Cela signifie que les données à caractère personnel doivent, à tout moment de leur traitement, être gérées avec le plus haut niveau de sécurité possible. »
AB : « Peux-tu également me dire quel est mon prochain rendez-vous ? »
P : « Il s’agit de votre atelier, le vendredi 20 octobre 2017 à 14H00, dans le cadre de la Convention Nationale des Avocats sur la protection de l’individu dans l’environnement numérique. »

Et Alain Bensoussan de conclure : « Nous, avocats, construisons un nouveau monde dont la dignité est le maître mot pour organiser la mixité avec les robots. Construisons une nouvelle civilisation, la robohumanité, avec comme crédo « Bienvenue les robots ». » (voir la vidéo)