Evénement 09-06-08 michel chantrein
…les brevets et savoir-faire, soient clarifiés et sécurisés. C’est ainsi que nous avons engagé une réflexion sur ces questions au sein des pôles de compétitivités après avoir fait un état…
Actualités
Résultats de recherche pour : Brevet communautaire
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités, Articles, Mode et luxe, Publication
Wearable technologie : du vêtement à la robe intelligente
…juridique le plus adapté (droit d’auteur, brevet, dessin et modèle, marque, etc.) ; l’organisation de la responsabilité entre les différents intervenants dans la conception et la fabrication d’un vêtement intelligent…
Eléments incorporels, Fiscalité - Société
Déclaration d’une cession de marque au titre des BIC
…(Mise en ligne Décembre 2008) L’assouplissement du traitement fiscal des cessions et apports de brevets et droits assimilés (Mise en ligne Décembre 2007) Le traitement fiscal et comptable de l’amortissement…
Actualités
La directive « secrets d’affaires » (enfin) adoptée
…d’affaires. L’objectif était de bénéficier d’une protection unifiée sur le territoire européen, de combler le manque de protection lorsque les critères pour bénéficier du droit des brevets ou du droit…
Actualités, Conférences, Evénement, Robot
L’intelligence artificielle confrontée aux droits de l’homme
…La place de l’homme dans un monde piloté par l’intelligence artificielle » Avocat au barreau de Paris, Jérémy Bensoussan est également ingénieur (ESTP Paris). Diplômé en droit des brevet (CEIPI)…
Actualités
répression pénale des infractions
…du texte englobe l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, à l’exception notable des brevets, ainsi que des modèles d’utilité publique et obtentions végétales. Il ne comprend pas non plus les…
Actualités
répression pénale des infractions harmonisation européenne
…englobe l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, à l’exception notable des brevets, ainsi que des modèles d’utilité publique et obtentions végétales. Il ne comprend pas non plus les atteintes aux…
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Actualités
Article : Pierre Yves Fagot-Eric Boulanger – 2005 Annee fiscale
…lutter contre la fraude ou l’évasion fiscale. A l’exception des frais exposés pour la défense des brevets et les dépenses de veille technologique qui son exclus de cette restriction territoriale,…
Assistant(e) marques
…Brevets d’inventions, marques, dessins et modèles » ou vous avez obtenu le certificat assistant Marques. Vous avez une expérience acquise au sein d’un cabinet d’avocat et/ou d’un cabinet de conseil…