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…d’optimisation de la protection ; examiner les modes d’exploitation et la valorisation des créations de mode ; étudier les moyens de prévention contre la contrefaçon. Hall Couture est un espace…
…le cabinet est amené à réaliser les prestations suivantes : – la gestion des protections, la valorisation des actifs industriels et de développement industriel : pour chaque domaine applicatif des…
…avait fourni un effort de justification notable (sondage, étude des résiliations, valorisation de la clientèle), elle obtient une réparation modérée pour ne pas avoir convaincu sur le lien de causalité…
…de protection (qualification juridique et régime applicable, dépôts, revendications, mesures de protection, défense) et de valorisation d’une innovation Développement et l’organisation juridique des infrastructures numériques d’échange et de partage des…
…procédé à la valorisation de ses parts sociales en vue de leur rachat. Les statuts de la société en cause comportaient, en leur sein, un article donnant compétence à un…
…des problématiques consécutives à la valorisation des actifs immatériels est en effet d’importance pour les décideurs publics. Le cahier se présente en trois parties. La première partie introductive rappelle les…
…sur la base des principes génériques de Droit In Situ. C’est un système très puissant qui permet une valorisation des fonds documentaires entre eux. Quelles sont les perspectives qui s’ouvrent…
…L’intelligence artificielle dans les grandes entreprises », A. Bensoussan anime une conférence en partenariat avec le Cigref. 23 septembre 2016 : « Valorisation du patrimoine immatériel et rapport Jouyet »,…
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