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Propriété littéraire et artistique Logiciels et multimédia Vade-mecum de l’utilisateur de logiciels libres Les logiciels libres sont désormais très diffusés dans les systèmes d’information (solutions complètes et autonomes, composants intégrés…
Propriété intellectuelle Logiciels et multimédia Guide pratique d’usage des logiciels libres dans les administrations En décembre dernier, est paru un guide intitulé « Guide pratique d’usage des logiciels libres dans…
…des logiciels de DPE concerne uniquement les logiciels dont les calculs de consommation conventionnels d’énergie sur les bâtiments existants sont basés sur la méthode 3CL-DPE. Les logiciels utilisant les deux…
…logiciels de dispositifs médicaux et [ISO 14971] relative aux « Directive(s) européenne(s) Nouvelle Approche » . Recommandations aux fabricants La synthèse des recommandations aux fabricants de logiciels sont les suivantes,…
Propriété intellectuelle Logiciels et multimédia L’utilisation de logiciels libres dans l’entreprise La notion de logiciel « libre » obéit à une norme définie par la communauté du logiciel libre qui…
Commercialisation de logiciels de caisse frauduleux : danger – Depuis la loi du 6 décembre 2013, les concepteurs et éditeurs de logiciels de comptabilité ou de caisse sont désormais tenus…
…logiciels préinstallés ; l’impossibilité de se procurer auprès du même fabricant un ordinateur non équipé de logiciels. Les principaux arrêts rendus jusqu’alors en la matière dénotaient une certaine incertitude quant…
…les autres logiciels préinstallés (microprogrammes tels que le BIOS) dans certains composants matériels du micro-ordinateur et dont l’évolution technologique permet désormais le remplacement au même titre que les logiciels d’exploitation….
Contentieux informatique Les logiciels libres Intégrer des logiciels libres : vérifier l’adéquation des licences de composants ! Les logiciels libres ne sont pas juridiquement homogènes mais présentent des caractéristiques communes….
Propriété intellectuelle Logiciels et multimédia Première décision en matière de licence de logiciels libres Le Tribunal de grande instance de Paris a rendu la première décision en matière de licence…
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