Energie photovoltaïque, avenir de l’autoroute intelligente ?
Le photovoltaïque via le Solar Freakin’ Roadways apparaît dans les projets de construction d’autoroutes intelligentes
Catégorie : Energie renouvelable
La procédure contentieuse des éoliennes en mer précisée
Le régime contentieux applicable aux installations de production d’énergie renouvelable en mer (éoliennes) est fixé.
Energie éolienne et nouvelle loi « Transition énergétique »
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte régie aussi l’énergie éolienne.
Eolien : raccordement au réseau électrique sans autorisation
Eolien – Par sa décision du 4 juin 2014, le Conseil d’Etat a apporté une précision qui aura sans nul doute une incidence non négligeable sur le développement de l’énergie éolienne à finalité domestique (1).
Energie éolienne terrestre : dépôt d’une proposition de loi
Une proposition de loi relative au développement de la production d’ énergie éolienne terrestre a été déposé
Publication d’un rapport sur les contrats de performance énergétique
Un rapport sur les contrats de performance énergétique (CPE), réalisé par Olivier Ortega, a été présenté le 11 mars 2011 à Madame Nathalie Kosciusko-Morizet, Ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement.
Moratoire photovoltaïque : le Conseil d’Etat rejette la demande de suspension de la suspension…
Le Conseil d’Etat a rejeté « pour défaut d’urgence » les requêtes en référé déposées par plusieurs petits producteurs de la filière photovoltaïque pour suspendre l’exécution du décret du 9 décembre 2010. Le décret prévoit la suspension, pour trois mois, de l’obligation d’achat de l’électricité produite par certaines installations utilisant l’énergie solaire.
Installations photovoltaïques : étude d’impact et aspects juridiques
Les centrales photovoltaïques, ouvrages et lignes électriques nécessitent des autorisations d’urbanisme, dont les conditions dépendent de l’intégration au bâti (bâtiments à construire ou existant, zone de sauvegarde), de l’utilisation du sol (notamment en surface et en hauteur) ou encore des travaux d’affouillements et exhaussements du sol.