Parution de la 3e édition de l’ouvrage Informatique et libertés
La 3e édition de l’ouvrage Informatique et libertés d’Alain Bensoussan vient de paraître aux éditions Francis Lefebvre.
Actualités / Droits des personnes / Evénement / Informatique et libertés / Informatique et libertés Contentieux / Publication / Revue de presse
par Isabelle Pottier · Published 18 12 2019 · Last modified 08 04 2021
La 3e édition de l’ouvrage Informatique et libertés d’Alain Bensoussan vient de paraître aux éditions Francis Lefebvre.
Actualités / Articles / Pénal numérique / Presse et communication numérique / Publication
par Lexing · Published 31 07 2018 · Last modified 28 05 2020
Une nouvelle publication est réalisée par le déplacement d’un contenu au sein des rubriques d’un site internet.
Actualités / Cnil : organisation et pouvoirs / Evénement / Informatique et libertés / Informatique et libertés Contentieux / Revue de presse
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 07 05 2018 · Last modified 28 08 2020
La publicité des décisions de la Cnil n’est pas systématique. Quelles sont les motivations qui l’amènent à la publication
Actualités / Evénement / Revue de presse
par Eric Bonnet · Published 18 01 2018 · Last modified 09 05 2018
L’ouvrage « La fabrique numérique des connaissances », codirigé par Renaud Fabre et Alain Bensoussan, paru aux
Actualités / Articles / Contenus illicites / Internet contentieux / Publication
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 22 06 2016 · Last modified 28 05 2020
Le directeur de la publication d’un site internet est condamné pour publication de messages jugés diffamatoires sur un forum
Actualités / Articles / Presse et communication numérique / Publication
par Lexing · Published 08 04 2016 · Last modified 28 05 2020
Un fonctionnaire ne peut impunément publier sur Facebook un commentaire injurieux à l’encontre d’un élu.
Actualités / Articles / Pénal numérique / Publication
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 21 09 2015 · Last modified 27 10 2015
L’outrage suppose l’atteinte à l’autorité morale de la personne et la conscience que les propos la toucheraient.
Alain Bensoussan était présent à la 6ème édition du Salon du livre juridique qui s’est tenue samedi 11 octobre 2014, dans les locaux du Conseil constitutionnel.
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-functional | 12 mois | Enregistrement du consentement de l'utilisateur pour les cookies fonctionnels |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 12 mois | Gestion de l'affichage du bandeau d'information. |
CookieLawInfoConsent | 12 mois | Enregistrement de l'absence d'affichage du bandeau. |
viewed_cookie_policy | 12 mois | Enregistrement de l’ouverture de la politique cookies. |
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
_GRECAPTCHA | 6 mois | Protection du site contre les pratiques abusives des logiciels automatisés grâce à l’identification de l’utilisateur du site en distinguant un être humain du robot. |