recherche et innovation
…des activités d’enseignement et de recherche. En outre, cette jeune entreprise universitaire devra avoir pour activité principale la valorisation de travaux de recherche auxquels ce dirigeant ou cet associé a…
Actualités
Résultats de recherche pour : Valorisation
Voici les résultats de votre recherche.
Avocat informatique embarquée
…– Audit juridique et technique – Gestion des protections, la valorisation de l’innovation – Réalisation de l’évaluation des risques juridiques Références « One of the oldest French IT and data…
Actualités
fichiers edvige et edvirsp service des renseignements généraux
Informatique et libertés Secteur police, gendarmerie et douane Quant EDVIGE est rebaptisé EDVIRSP… Le fichier EDVIGE (Exploitation documentaire et valorisation de l’information générale) devient EDVIRSP (Exploitation documentaire et valorisation de…
Avocat Navigation intelligente
Prestation – Gestion des protections, la valorisation des actifs industriels et de développement industriel – Assistance juridique à la gestion d’un projet (pilotage de projet – Mise en place de…
Articles, Déchets électroniques, Energie - Environnement, Publication
Le financement des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E)
…remplacement, le financement des coûts restera assuré par les détenteurs des équipements. Le financement des coûts de collecte, traitement, valorisation et élimination des D3E professionnels mis sur le marché après…
Actualités
Edito – mars
…équivalent ou assurant les mêmes fonctions. En l’absence de remplacement, le financement des coûts restera assuré par les détenteurs des équipements. Le financement des coûts de collecte, traitement, valorisation et…
Actualités, Articles, Publication, Santé
Interdiction d’offrir des avantages dans le domaine médical
…l’objet de dérogations concernant les avantages suivants : la rémunération, l’indemnisation et le défraiement d’activité de recherche, de valorisation de la recherche, d’évaluation scientifique, de conseil, de prestations de services…
Actualités, Articles, Publication, Réglementation
Un code de conduite européen sur le partage des données agricoles
…de protéger ses données sensibles (secret d’affaires, droits de propriété intellectuelle) par des restrictions d »usage ou de traitement non expressément autorisés. Ces principes s’inscrivent dans une démarche de valorisation…
Actualités, Articles, Propriété intellectuelle, Publication, Réglementation
Crowdsourcing et droit de la propriété intellectuelle
…La protection des droits de propriété intellectuelle par le contrat Il résulte des éléments précédents que le contrat reste l’élément clé de protection et de valorisation des droits de propriété…
Actualités, Conférences Lexing, Evénement, Propriété intellectuelle
Impression 3D et propriété intellectuelle
…veiller au respect de leurs droits et d’intégrer la technique de l’impression 3D dans leur stratégie de valorisation de leur patrimoine intellectuel, tandis que pour les consommateurs, il s’agit de…