Voici les résultats de votre recherche.
…valorisation et de réutilisation des DEEE sont également assignés aux producteurs. Les taux de valorisation décroissant selon les catégories de déchets et des taux de recyclage ou de réutilisation des…
…eu l’occasion d’affiner sa position sur son interprétation de l’absence de recours contre une décision judiciaire désignant un expert sur la valorisation des droits sociaux (1). Les faits litigieux et…
Prestation – Gestion des protections, la valorisation des actifs industriels et de développement industriel – Audit du risque normatif pouvant constituer des entraves à la commercialisation des produits des textiles…
…protection des inventions et de valorisation des projets technologiques, mettre en œuvre des stratégies de surveillance et de défense efficaces sont aujourd’hui indispensables pour transformer l’idée innovante en actif protégeable…
…clés en main ; l’accompagnement à la valorisation de la donnée (catalogue de formations thématiques liées à la valorisation de la donnée, par exemple) ; l’accompagnement de projets innovants sélectionnés….
…intellectuelle (FSPI), confirmant ainsi la détermination étatique à protéger les brevets français. La création de ce nouvel outil de valorisation des brevets français intervient 4 ans après la création de…
…cependant pas certain que celle-ci soit adoptée à temps pour sauver le savon de Marseille… La marque collective comme instrument de valorisation Mais, pour autant qu’elle soit déposée à temps,…
…d’électricité ou de gaz. Les réseaux mentionnés ci-dessus peuvent en outre faire l’objet d’activités de valorisation par l’intermédiaire de filiales ou de participations. Ces activités de valorisation doivent rester accessoires…
Dans son bilan 2010 (1), l’APIE dresse un aperçu de l’immense chantier de valorisation du patrimoine immatériel de l’Etat et ses premiers résultats. L’Etat est détenteur d’un formidable patrimoine immatériel….
Prestation – Analyse de faisabilité du projet – Audit des risques juridiques, étiques et normatifs – Stratégie de protection et de valorisation de l’innovation – Rédaction et négociation des contrats…
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