Parution de la lettre JTTIL 205 – Mars 2020
Voici un résumé de ce qui s’est passé ces dernières semaines (à retrouver dans notre JurisTendances Télécoms Informatique & Libertés JTTIL 205) : Le CEPD publie ses lignes directrices sur…
Voici les résultats de votre recherche.
Voici un résumé de ce qui s’est passé ces dernières semaines (à retrouver dans notre JurisTendances Télécoms Informatique & Libertés JTTIL 205) : Le CEPD publie ses lignes directrices sur…
…personne physique ou morale à partir des informations trouvées sur internet et sur les réseaux sociaux. Il s’agit, en d’autres termes, de l’image en ligne de chacun, comme l’a défini…
…d’effectuer un tour d’horizon et d’échanger sur la question des règles juridiques applicables à l’activité de commerce en ligne tous secteurs confondus. Depuis la loi Hamon, publiée le 18 mars…
…n° 2009-1693 du 29 décembre 2009 (Mise en ligne Janvier 2010) Autres brèves Droit de réponse en ligne et directeur de la publication (Mise en ligne Mai 2009) Un nouvel…
…30 novembre 2008 ! (Mise en ligne Octobre 2008) REACH : accès à l’information, confidentialité et voies de recours (Mise en ligne Mai 2007) Le système REACH : une nouvelle…
…sexuelles (Mise en ligne Janvier 2008) Modification des principes de fonctionnement du fichier STIC (Mise en ligne Octobre 2006) Accès au fichier des renseignements généraux (Mise en ligne Juillet 2004)…
…ligne Mars 2006) Gérer la convergence des systèmes d’information (Mise en ligne Juin 2006) Renforcer la politique de sécurité : une préocupation constante de l’entreprise (Mise en ligne Mars 2004)…
…: un plan en faveur des éco-industries et des pôles de compétitivité (Mise en ligne Janvier 2009) Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité (Mise en ligne…
…mettre en ligne ces oeuvres, de les reconnaître dans la masse des documents mis en ligne et de les retirer. Il doit faire la description des faits litigieux et donner…
…de compétitivité (Mise en ligne Janvier 2008) Autres brèves « Pôles 2.0 » : en 2009, les pôles de compétitivité entrent dans une deuxième phase de développement (Mise en ligne…
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-functional | 12 mois | Enregistrement du consentement de l'utilisateur pour les cookies fonctionnels |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 12 mois | Gestion de l'affichage du bandeau d'information. |
CookieLawInfoConsent | 12 mois | Enregistrement de l'absence d'affichage du bandeau. |
viewed_cookie_policy | 12 mois | Enregistrement de l’ouverture de la politique cookies. |
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
_GRECAPTCHA | 6 mois | Protection du site contre les pratiques abusives des logiciels automatisés grâce à l’identification de l’utilisateur du site en distinguant un être humain du robot. |