Catégorie : Contrat

Formation aux contrats informatiques SaaS et Open Source

Marie Soulez anime une formation pour Lamy Formation (Wolters Kluwer) sur les contrats informatiques SaaS et Open Source le 21 mai 2019. Avocat au barreau de Paris et directrice du département Propriété intellectuelle Contentieux de Lexing Alain Bensoussan Avocats, Marie Soulez, abordera de nombreuses questions autour des contrats SaaS et Open source : quels sont les outils juridiques permettant d’améliorer la rédaction des contrats SaaS ? comment optimiser sa pratique rédactionnelle des contrats SaaS ? quels sont les principes liés à la protection des logiciels par le droit d’auteur et les prérogatives associées de l’auteur ?  comment maîtriser les principes fondamentaux du logiciel libre ? les différents niveaux de copyleft, les enjeux liés à la contamination et à la compatibilité des licences , etc. La protection du logiciel par la propriété intellectuelle La définition du logiciel (les éléments protégeables, la condition d’originalité, la traçabilité) Le titulaire de droits (les principes, les...

Parution du Minilex Le Contract manager

Eric Le Quellenec, et Alain Bensoussan publient chez Larcier un ouvrage intitulé « Le contract manager : outils et bonnes pratiques de la fonction ». Outil d’optimisation des relations contractuelles au service de la performance d’entreprise, le Contract Management (ou gestion de contrat) est un processus à forte valeur ajoutée pour les grands projets. Parce qu’il qui permet à une entreprise, en tant que client, de maximiser les résultats contractuels escomptés tout en minimisant les risques. Il permet tout particulièrement de développer et de contrôler le cycle de vie des contrats par la coordination méthodique des ressources impliquées. Après avoir dressé une cartographie des principaux risques liés à tous projets d’envergure, les auteurs présentent la méthodologie propre au Contract Manager. Le Contract management (ou gestion de contrat) Nombreuses sont les réalités pratiques qui peuvent conduire à des difficultés, voire même à l’échec du projet, souvent coûteux pour les parties. A titre d’exemple, les...