Quelles solutions contractuelles pour financer un parc informatique ?
Frédéric Forster et Jean-François Forgeron abordent les solutions contractuelles permettant de financer un parc informatique dans le numéro d’E.D.I.-mag du mois de mai 2021.
Catégorie : Contrat
Premier code de conduite RGPD pour un cloud souverain européen
Le code de conduite simplifie la contractualisation de la sous-traitance RGPD et pose les bases d’un cloud souverain.
Visioconférence sur le droit des contrats à l’épreuve du RGPD
Jérémy Bensoussan et Jean-François Forgeron animent le 14 avril 2021 un petit-déjeuner en visioconférence sur le droit des contrats à l’épreuve du RGPD.
Contrat MSP Managed Service Provider : fini les zones d’ombre
A l’occasion du webinar organisé par BeMSP pour le rendez-vous annuel French Summit, Eric Le Quellenec a précisé les enjeux du contrat de Managed Service Provider (MSP) (1).
Contract Manager face à la crise sanitaire : premiers enseignements
Eric Le Quellenec, a participé au colloque « Contract Manager face à la crise sanitaire : premiers enseignements » organisé par le Centre de Formation Permanente – Université Paris 2 et l’Aducma,
Les contrats cloud Microsoft rattrapés par le RGPD
Depuis l’application du RGPD, les acteurs du cloud sont contraints à la fois de repenser leurs outils et de revoir leurs
Aspects contractuels de la protection des données – RGPD et loi I & L modifiée
Le cabinet organise le 25 septembre 2019 un petit-déjeuner débat sur les aspects contractuels
Les limites de l’informatique serverless
Eric Le Quellenec, Avocat, Directeur du département Informatique conseil de Lexing Alain Bensoussan Avocats, interviewé par IT Social sur l’ informatique
Formation aux contrats informatiques SaaS et Open Source
Marie Soulez anime une formation pour Lamy Formation (Wolters Kluwer) sur les contrats informatiques SaaS et Open Source le 21 mai 2019.
Petit-déjeuner Débat : les grandes tendances du Cloud en 2019
Le cabinet organise, le 10 avril 2019, un petit-déjeuner débat animé par Eric Le Quellenec, sur les grandes tendances du Cloud Computing.
Parution du Minilex Le Contract manager
Eric Le Quellenec, et Alain Bensoussan publient chez Larcier un ouvrage intitulé « Le contract manager : outils et bonnes pratiques de la fonction ».
Les impacts de la norme ISO/IEC 19086 dans les contrats cloud
Développée conjointement par l’International Standard Organisation et l’International Electronical Commission, la norme
Les outils juridiques nécessaires au contract manager
Le contract manager, à l’aide d’outils juridiques, maximise les résultats contractuels et économiques en sécurisant juridiquement les relations.
Les outils juridiquement utiles du contract manager
Le contract management est une méthode permettant, à l’aide d’outils juridiques, de maximiser les résultats et réduire les risques.
L’évolution du régime des clauses de médiation préalable
Source d’un réel contentieux, le régime des clauses de médiation préalable s’est formé via de nombreuses décisions.
Quel avenir pour le EU-US Privacy shield ?
Depuis l’application du RGPD, le EU-US privacy shield est contesté, les parties au contrat doivent s’y préparer.
Juristendance Informatique et Télécoms n°192-2018
A signaler dans la Lettre Juristendance Informatique et Télécoms du mois de juillet-août, notre classement parmi les
Alain Bensoussan Avocats présent aux Assises de la Compliance
Le cabinet sera présent le 22 juin à Paris aux Assises de la Compliance lors desquelles interviendra Alain Bensoussan.
Cloud computing world expo 2018 : réversible et souverain
Les 20 et 21 mars, Eric Le Quellenec et Daniel Korabelnikov sont intervenus lors du Cloud computing world expo 2018.
Cloud computing et fintech, recommandations des autorités de tutelle
Cloud computing et fintech : la sensibilité des données bancaires justifie que les autorités de tutelles s’y soient intéressées.
Serverless computing, enjeux juridiques de l’avenir du cloud
Le serverless computing présenté comme l’avenir du cloud computing pose des questions juridiques particulières.
Contrats spéciaux : publication d’un avant-projet de réforme
L’Association Henri Capitant a publié un avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux le 26 juin 2017.
Inexécution contractuelle : un tiers peut-il s’en prévaloir ?
Le manquement à une obligation contractuelle ne peut être simplement assimilé à une faute délictuelle et ainsi
Cloud Computing et droit : retour sur une année d’actualité
Cloud Computing et droit : une année d’actualité avec Eric Le Quellenec et 3 collaborateurs du département