Juristendances Informatique et Télécoms n°161-2015
L’édito de la Lettre juristendances d’octobre 2015 est dédié à l’open data un phénomène aujourd’hui en plein essor.
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Le débat sur les frais d’itinérance (« roaming ») est réactivé par la Commission européenne (1) comme chaque année.
Frédéric Forster était aux Rendez-vous de l’économie organisés à Nouméa, le 10 septembre sur la révolution des objets connectés.
L’édito de la Lettre Juristendances de septembre porte sur les systèmes « marétiques » ou de navigation intelligente en
Parmi les différentes missions mises à la charge de l’ Arcep, figure notamment l’accompagnement de l’ouverture
L’édito de la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms de cet été porte sur le cloud computing et la recherche de confiance
Le rapport annuel Arcep pour l’année 2014 s’inscrit dans un contexte marqué par la fin de l’époque des télécommunications
Frédéric Forster répond à la question de viuz.com de savoir si les opérateurs mobiles européens peuvent couper la publicité.
En février 2014, le Comité des communications électroniques (ECC) a rendu un rapport sur les modalités de mise en place
Aux Etats-Unis, le débat de la neutralité de l’internet vient d’atteindre de nouvelles hauteurs après que les opérateurs
Le 9 février dernier a été promulguée une loi intitulée « Sobriété de l’exposition aux champs électromagnétiques,
En matière de télécoms, l’Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements ont le droit d’obtenir communication d’un
Petit-déjeuner du 11 mars 2015 « Les applications mobiles dans tous leurs états » – Céline Avignon a animé un
L’édito de la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms du mois de mars est consacré à l’avis que vient de rendre la Commission
Marguerite Brac de La Perrière est intervenue aux Trophées de la Santé Mobile 2015 organisés par DMD santé. Ce trophée
Les besoins télécoms des entreprises, notamment concernant le très haut débit, sont souvent complexes, en
Les applications mobiles représentent un champ d’investigation pour la Cnil qui vient de publier les résultats de son étude menée avec l’Inria
Après l’ouverture de 19 procédures d’instruction en septembre 2014, l’Arcep met en demeure trois opérateurs
Marchés pertinents – Le marché « entreprises » utilisatrices de services de télécoms a des spécificités en termes de
SVA – L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) a adopté le 30 septembre 2014 une décision
Petit-déjeuner débat du 29 octobre 2014 Objets connectés : quelles incidences sur les communications électroniques ?
Réseaux mobiles. Saisie d’un recours d’Orange France, qui en demandait la suspension immédiate en raison de l’atteinte grave et immédiate
Arcep – L’Autorité de régulation des communications et des postes (Arcep) a retrouvé cette année son pouvoir de sanction (1)
L’édito de la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms du mois d’octobre est consacré au décret d’application qui permet de mettre
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